Les délibérations- Délibérations 2003
- Conseil Communautaire du 07 Mars 2003
29.42 Ko - N°2003. 01
Délégation au Président (conformément aux dispositions de l'article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) - Délégation du Bureau agissant sur délégation du Conseil Communautaire(article L-5211-10 Code Général Collectivités Territoriales)- 22.53 Ko - N°2003. 02
Eléction d'un Vice-Président - 22.91 Ko - N°2003. 03
Décision Budgétaire Spéciale n° 1 - 29.08 Ko - N°2003. 04
Débat d'Orientation Budgétaire - 20.02 Ko - N°2003. 05
Création budget annexe Assainissement Autonome (M 49) - 20.16 Ko - N°2003. 06
AVANCE SUR SUBVENTIONS 2003 - 21.43 Ko - N°2003. 07
Appel d'offres Travaux de débroussaillement des pistes DFCI Attribution des marchés - 20.04 Ko - N°2003. 08
Appel d'offres et marché négocié relatifs à l'aménagement d'une médiathèque à Flayosc - 22.07 Ko - N°2003. 09
Marché négocié marché à bons de commandes relatif aux travaux d'entretien, de réparations des bâtiments communautaires - 19.98 Ko - N°2003. 10
Attribution du contrat de maîtrise d'oeuvre relatif au réaménagement des bureaux de la CAD : Hôtel Communautaire - 24.35 Ko - N°2003. 11
Commission consultative des services publics locaux - 20.94 Ko - N°2003. 12
Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols - Convention entre la CAD et les Communes membres : procédure d'instruction des Autorisations du Droit des Sols - 22.78 Ko - N°2003. 13
Personnel communautaire : Indemnité allouée aux régisseurs d'avances et de recettes - 18.41 Ko - N°2003. 14
Personnel communautaire : Révision du tableau des effectifs - 22.72 Ko - N°2003. 15
Personnel communautaire : recrutement d'un agent de développement économique - 24.27 Ko - N°2003. 16
Personnel communautaire : Organisation générale du travail à temps partiel - 19.86 Ko - N°2003. 17
Adhésion de la CAD à l'Association des villes câblées et du Multimédia AVICAM
- Conseil Communautaire du 11 Juin 2003
- 40.59 Ko - N°2003. 36
Délégation au Président (conformément aux dispositions de l'article L-2122-22 du CGCT) . Délégation du Bureau agissant sur délégation du Conseil Communautaire (article L-5211-10 CGCT - 36.71 Ko - N°2003. 37
Délégation de l'organe délibérant à Monsieur le Président conformément aux dispositions del'article L5211-10 du CGCTModification de la délibération 2001.31 en date du 12 avril 2001 - 32.93 Ko - N°2003. 38
Désignation de représentants d'associations locales d'usagers à la Commission Consultative desservices publics locaux - 36.4 Ko - N°2003. 39
Election de la Commission de délégation des Services Publics - 31.63 Ko - N°2003. 40
Subventions aux associations Offices de Tourisme/Syndicats d'initiatives - 34.28 Ko - N°2003. 41
Tri sélectif : suppression de la commercialisation des déchets d'emballages ménagers de la Commune d'Ampus par voie d'avenant - 33.43 Ko - N°2003. 42
Tri sélectif : suppression de la commercialisation des déchets d'emballages ménagers de la Commune de Flayosc par voie d'avenant - 32.86 Ko - N°2003. 43
Etude de définition économique et urbanistique pour l'Espace Chabran et réalisation d'un hôtel d'entreprises – Demandes de subvention - 32.29 Ko - N°2003. 44
Etude de faisabilité Scène musicale - 33.24 Ko - N°2003. 45
Achat terrain La Motte - 35.97 Ko - N°2003. 46
Convention de partenariat entre l'ONF et la CAD - 33.49 Ko - N°2003. 47
Gestion des emplois de gardes champêtres intercommunaux : relations entre la CAD et les Communes membres - 30.8 Ko - N°2003. 48
Modification du tableau des effectifs - 39.15 Ko - N°2003. 49
Recrutement de personnel saisonnier - 31.3 Ko - N°2003. 50
Exploitation de la buvette de la piscine Alex Jany à Draguignan pour l'été 2003. - 32.38 Ko - N°2003. 51
Transports à la demande : demande de subvention
- Conseil Communautaire du 23 Décembre 2003
- 43.69 Ko - N°2003. 87
Délégation au Président (article L-2122 du CGCT) -Délégation du Bureau agissant sur délégation du conseilcommunautaire (article L-5211-10 du CGCT) - 68.15 Ko - N°2003. 88
Débat d'Orientation Budgétaire - 37.48 Ko - N°2003. 89
Budget principal – décision modificative n°2 - 34.53 Ko - N°2003. 90
Budget Ordures Ménagères - décision modificative n°2 – exercice 2003 - 31.94 Ko - N°2003. 91
ZAC Pont Rout – régularisation de l'état de la dette - 34.5 Ko - N°2003. 92
ZAC Pont Rout – Décision modificative n°2 - 35.75 Ko - N°2003. 93
Avances de subventions aux Associations et à la Maison de Pôle Touristique - 32.2 Ko - N°2003. 94
Subvention exceptionnelle : Conservatoire de Musique de Draguignan - 33.92 Ko - N°2003. 95
Transport A la Demande – Régie de recettes – Tarification - 32.54 Ko - N°2003. 96
Transport A la Demande - règlement et charte d'utilisation - 33.27 Ko - N°2003. 97
Convention financière avec les Associations - 30.66 Ko - N°2003. 98
Désignation des représentants de la CAD au conseil d'administration de l'association Théâtres en Dracénie - 31.78 Ko - N°2003. 99
Désignation des représentants de la CAD au Conseil d'Administration du Conservatoire de Musiquede Draguignan - 32.93 Ko - N°2003.100
Participation financière de l'Etat au réseau des médiathèques de la CAD - 32.12 Ko - N°2003.101
Médiathèque de Trans-en- Provence - Acquisition fonds de lecture et multimédia - 33.11 Ko - N°2003.102
Adhésion de la C.A.D. à l'Ecole de Musique du centre Var - attribution de subvention et désignation de représentants - 31.12 Ko - N°2003.103
Demande de subvention au Conseil Général – Conservatoire de Draguignan - 31.19 Ko - N°2003.104
Subvention exceptionnelle – musée des ATP - 31.31 Ko - N°2003.105
Avenant à la convention d'objectifs de l'association Théâtre en Dracénie - Scène Conventionnée Dès l'enfance et pour la Danse - 32.12 Ko - N°2003.106
Travaux dans des équipements culturels et sportifs - demandes de subventions - 32.71 Ko - N°2003.107
Benne à ordures ménagères : re-transfert de la CAD à la Commune de Vidauban - 32.7 Ko - N°2003.108
Ordures ménagères Commune du Muy - transfert au CET du Balançan - 34.49 Ko - N°2003.109
Convention quai de transfert encombrants - Commune de Lorgues - 31.81 Ko - N°2003.110
Annulation de la mise à disposition des terrains du Safranier à Flayosc - 32.29 Ko - N°2003.111
Pépinière d'entreprises Quartier Chabran : Prêt de salle de réunion et location d'un self bureau. - 32.47 Ko - N°2003.112
Acquisition de parcelles de terrains sur la Commune de la Motte - 32.7 Ko - N°2003.113
Droit de préemption urbain zone des Bréguières Commune des Arcs sur Argens - 31.74 Ko - N°2003.114
Modification du tableau des effectifs - 30.95 Ko - N°2003.115
Contrat professeur de musique de Callas - 31.64 Ko - N°2003.116
Rémunération des élèves stagiaires de formation universitaire - 36.28 Ko - N°2003.117
Régime indemnitaire des Administrateurs - 36.66 Ko - N°2003.118
Liste des emplois attributaires de logements de fonction par nécessité absolue de service - 32.18 Ko - N°2003.119
Hôtel communautaire – Avenant n°2 au contrat de maîtrise d'oeuvre - 31.82 Ko - N°2003.120
Convention de prestations - Gymnase de Figanières - 31.53 Ko - N°2003.121
Convention avec la Commune de Vidauban pour la réalisation des transports scolaires - 35.31 Ko - N°2003.122
Quartier Chabran : convention publique d'aménagement CAD/SAIEM - 31.37 Ko - N°2003.123
Desserte des élèves de l'Ecole primaire Marie Curie
- Conseil Communautaire du 25 Septembre 2003
- 44.79 Ko - N°2003. 68
Délégation au Président (conformément aux dispositions de l'article L-2122 du CGCT) - Délégation du Bureau agissant sur délégation du Conseil Communautaire (article L-5211-10 CGCT) - 37.14 Ko - N°2003. 69
Affectation du résultat de fonctionnement pour l'exercice 2002 – Budget principal et budgets annexes. - 51.37 Ko - N°2003. 70
Budget supplémentaire 2003 - 31.01 Ko - N°2003. 71
Convention 2003 – dispositif d'aide du Conseil Général aux communautés d'agglomérations - 33.14 Ko - N°2003. 72
Transfert d'emprunts Draguibus - Ville de Draguignan / CAD - 40.92 Ko - N°2003. 73
Consultation Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (M.O.U.S.) “Insalubrité” - Lutte contre l'habitat indigne - 32.29 Ko - N°2003. 74
Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement des bureaux de la CAD - 33.72 Ko - N°2003. 75
Attribution du marché d'étude PLH (Programme Local de l'Habitat) - 31.04 Ko - N°2003. 76
Convention de gestion du gymnase de Figanières - 32.11 Ko - N°2003. 77
Demande de subvention auprès de la DRAC – Poste d'assistant de conservation - 34.27 Ko - N°2003. 78
Convention entre le COBIAC (Collectif des Bibliothécaires et Intervenants en Action Culturelle) et la Bibliothèque de Draguignan - 31.15 Ko - N°2003. 79
Desserte des élèves de l'école primaire Marie Curie - 35.47 Ko - N°2003. 80
Convention CAD (SPANC) - 32.28 Ko - N°2003.81
Acquisition terrain décharge de classe III - Commune de Callas - 32.26 Ko - N°2003.82
Définition du périmètre de collecte des ordures ménagères - 31.77 Ko - N°2003.83
Ramassage des ordures ménagères de l'équipe d'intervention mécanique d'EDF à Draguignan - 31.72 Ko - N°2003.84
Avenant n°1 au Contrat de Valorisation des Emballages Ménagers - Société Adelphe - 31.42 Ko - N°2003.85
Intégration de la CAD au Comité de Rivière Nartuby - 31.44 Ko - N°2003.86
Tableau des effectifs des emplois permanents à temps non complet
- Conseil Communautaire du 26 Juin 2003
- 37.28 Ko - N°2003. 52
Délégation au Président (conformément aux dispositions de l'article L-2122 du CGCT). Délégation du Bureau agissant sur délégation du Conseil Communautaire (article L-5211-10 CGCT) - 36.39 Ko - N°2003. 53
Compte de gestion 2002 - 41.03 Ko - N°2003. 54
Compte administratif 2002 - 32.34 Ko - N°2003. 55
Dotation de compensation 2002-2003 - 32.67 Ko - N°2003. 56
Subventions 2003 - 48.46 Ko - N°2003. 57
Budget principal – Décision Modificative - 33.52 Ko - N°2003. 58
Avenant n° 3 au marché de prestations de services concernant La mise à disposition, l'entretien maintenance de bacs roulants, la collecte, le transport et le traitement des déchets ménagers etassimilés de la commune d'Ampus - 32.07 Ko - N°2003. 59
Demande de subvention pour le déploiement d'un Système d'Informations Géographiques au sein des services de la C.A.D. - 32.33 Ko - N°2003. 60
Transports scolaires : règlement communautaire - 31.16 Ko - N°2003. 61
Transports scolaires : convention d'organisation et de financement aveccorrespondances entre la CAD et le Conseil Général - 32.02 Ko - N°2003. 62
Extension de compétences : contingent Service Départemental d'Incendie - 35.57 Ko - N°2003. 63
Théatre de verdure du Réal aux Arcs : retrait de l'intérêt communautaire, restitution du bien à la ville des Arcs - 41.79 Ko - N°2003. 64
Conventions entre la CAD et la Maison de Pôle touristique – Conventions entre la CAD, la Maison de Pôle touristique et les associations Offices de tourismes/ Syndicats d'initiatives - 32.78 Ko - N°2003. 65
Motion de la CAD concernant la couverture ADSL complète de notre territoire - 34.08 Ko - N°2003. 66
Convention avec l'UGAP pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes - 32.28 Ko - N°2003. 67
Piscines - convention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances
- Conseil Communautaire du 27 Mars 2003
- 23.91 Ko - N°2003. 19
Délégation au Président (conformément aux dispositions de l'article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) . Délégation du Bureau agissant sur délégation du Conseil Communautaire(article L-5211-10 Code Général Collectivités Territoriales) - 18.51 Ko - N°2003. 20
Vote du budget primitif 2003 - 20.75 Ko - N°2003. 21
Vote du Taux de la Taxe Professionnelle Unique 2003 (TPU) - 21.77 Ko - N°2003. 22
Vote des montants de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - 19.44 Ko - N°2003. 23
Dotation de solidarité 2003 - 22.04 Ko - N°2003. 24
Création du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - 19.81 Ko - N°2003. 25
Election de la Commission de délégation des services publics - Modalités de présentation des listes - 20.51 Ko - N°2003. 26
Election de représentants de la CAD au syndicat mixte d'études et de développement économique de l'est varois Sophia Estérel - 19.64 Ko - N°2003. 27
Election de représentants de la CAD au sein de l'Agence du Pacte Territorial pour l'emploi - 19.72 Ko - N°2003. 28
Election de représentants de la CAD à l'association Initiative Entreprises en Dracénie (IED - 19.2 Ko - N°2003. 29
Election de représentants de la CAD au sein de la Régie autonome “Maison de pôle Touristique” - 18.83 Ko - N°2003. 30
Commissions internes à la CAD : Désignation de représentants des Arcs-sur-Argens suite au renouvellement du conseil municipal (commissions Développement économique, Sports, Culture, Politique de la Ville, Urbanisme, Transports, Environnement) - 24.16 Ko - N°2003. 31
Montant de la redevance d'assainissement non collectif pour les installations nouvelles - 24.7 Ko - N°2003. 32
Avenant n°1 à la convention de partenariat consentie par la CAD aux clubs nautiques - 32.89 Ko - N°2003. 33
Personnel communautaire : Régime Indemnitaire - modification - 18.99 Ko - N°2003. 34
Pepinière d'entreprises CHABRAN – Règlement intérieur - Prix des loyers - 20.08 Ko - N°2003. 35
Intégration d'équipements communautaires – Procès-verbal de mise à disposition d'équipementculturel : médiathèque de Draguignan
- Délibérations 2004
- Conseil Communautaire du 04 Avril 2004
- 43.01 Ko - N°2004. 19
Délégation au Président (cf.article L-2122 du CGCT) - Délégation au Bureau Communautaire (cf.article L-5211 du CGCT) - 38.18 Ko - N°2004. 20
Décision modificative fonctionnement - investissement - 32.49 Ko - N°2004. 21
Convention de gestion du Gymnase de Figanières - 35.45 Ko - N°2004. 22
Acquisition des Bréguières aux Arcs - Demande de subventions. - 33.1 Ko - N°2004. 23
IED - Désignation de 2 représentants au Conseil d'Administration. - 40.26 Ko - N°2004. 24
Utilisation et modalités d'accès aux fichiers fonciers - 32.44 Ko - N°2004. 25
Transport Urbain : règlement - 33.23 Ko - N°2004. 26
Concession d'affichage sur les bus urbains - tarifs - 34.87 Ko - N°2004. 27
SPANC : principe de délégation de Service Public - 32.7 Ko - N°2004. 28
Remplacement au sein des commissions de Monsieur Muré - 33.44 Ko - N°2004. 29
Implantation Lycée du Muy : cession gratuite au profit de la Région - 34.25 Ko - N°2004. 30
Ampus : transfert d'un local - 38.76 Ko - N°2004. 31
Création de postes de personnels saisonniers - 33.36 Ko - N°2004. 32
Rémunération du chargé d'études SCOT - 32.51 Ko - N°2004. 33
Maison de Pôle - Désignation d'un Directeur - 32.63 Ko - N°2004. 34
Maison de Pôle - Modification des fonctions du directeur par intérim - 34.85 Ko - N°2004. 35
Création d'un poste de chargé de mission politiques contractuelles - 32.8 Ko - N°2004. 36
Indemnités pour changement de résidence administrative - 33.65 Ko - N°2004. 37
Benne à ordures ménagères : re-transfert de la CAD à la Commune de Lorgues - 34.83 Ko - N°2004. 38
Défense des bureaux de poste ruraux - motion
- Conseil Communautaire du 16 Décembre 2004
- 38.86 Ko - N°2004.105
Délégation au Président (cf. article L-2122 du CGCT) - Délégation au Bureau Communautaire(cf. article L-5211 du CGCT) - 92.94 Ko - N°2004.106
Décision modificative N°3 - 35.13 Ko - N°2004.107
Avances sur subventions 2005 - 32.54 Ko - N°2004.108
Création budgets annexes - Les Bréguières La Motte - 33.49 Ko - N°2004.109
Acquisition Sainte-Barbe - Régularisation d'emprunt - Draguignan/CAD - 32.26 Ko - N°2004.110
Investissement 2004 - demande de subventions - convention avec le Conseil Général. - 33.78 Ko - N°2004.111
Harmonisation progressive des taux d'imposition de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. - 34.54 Ko - N°2004.112
Commune du Muy – Achat CAD / LOISEAU - 35.24 Ko - N°2004.113
Commune du Muy- Achat C.A.D / FRIOLET - 35.22 Ko - N°2004.114
Commune du Muy- Achat C.A.D / MICHEL- BARBIER et MICHEL- JOLIVET - 35.31 Ko - N°2004.115
Les Bréguières –Achat C.A.D/GOIRAN - 36.55 Ko - N°2004.116
Les Bréguières – Achat C.A.D/JEAN-PIZARD - 36.46 Ko - N°2004.117
Les Bréguières – Achat C.A.D/ POIVRERUGOLETTO - 36.25 Ko - N°2004.118
Les Bréguières – Achat C.A.D/PROST - 37.44 Ko - N°2004.119
Les Bréguières – Achat C.A.D/ PASCALMAZURKOWSKI - 36.19 Ko - N°2004.120
Les Bréguières – Achat C.A.D/ AUDIBERT - 36.55 Ko - N°2004.121
Les Bréguières – Achat C.A.D/ CABASSE - GIRODENGO - 37.2 Ko - N°2004.122
Les Bréguières – Achat C.A.D/ FRAYSSE - 37.01 Ko - N°2004.123
Les Bréguières - Achat C.A.D/GASTINEL-LORIFERRIER - 36.16 Ko - N°2004.124
Les Bréguières - Achat C.A.D/ NONNON KUCEJ - 36.26 Ko - N°2004.125
Les Bréguières – Achat C.A.D/GUIGONNE-TOURGIAS - 36.8 Ko - N°2004.126
Les Bréguières – Achat C.A.D/ MEYER - 36.17 Ko - N°2004.127
Les Bréguières – Achat C.A.D/ VACQUIER - 36.29 Ko - N°2004.128
Les Bréguières – Achat C.A.D/TROIN-FERAUD - 36.77 Ko - N°2004.129
Les Bréguières – Achat C.A.D/LAMBERT - 36.98 Ko - N°2004.130
Les Bréguières – Achat C.A.D/FAURE - 36.83 Ko - N°2004.131
Les Bréguières – Achat C.A.D/ LOMBARD - 36.4 Ko - N°2004.132
Les Bréguières – Achat C.A.D/TEXTORIS-RIGACCI - 46.46 Ko - N°2004.133
Les Bréguières - Maîtrise foncière de la future ZAC- recours à la procédure d'expropriation - 33.1 Ko - N°2004.134
Association boutique de gestion du Var - Partenariat - 35.79 Ko - N°2004.135
Accès Internet haut débit – Boucle Locale Alternative - Demande de subvention régionale - 38.16 Ko - N°2004.136
Convention d'aide indirecte à l'entreprise DBB - 33.65 Ko - N°2004.137
Jeu-concours en ligne : Promotion du site Internet de la Communauté d'Agglomération Dracénoise - 35.9 Ko - N°2004.138
ZAC PONT ROUT : report de SHON lot 12 - 33.44 Ko - N°2004.139
SCOT en Dracénie - Demande de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Général. - 34.13 Ko - N°2004.140
Trans en Provence : courts de tennis et club house - annulation de transfert. - 46.46 Ko - N°2004.141
Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Dracénoise - 37 Ko - N°2004.142
Réhabilitation de l'espace Chabran - financement européen MIMAR-MED - 34.49 Ko - N°2004.143
Théâtres en Dracénie – convention tripartite 2004-2006 - 35.68 Ko - N°2004.144
Règlement d'utilisation du Théâtre de Draguignan -subvention complémentaire pour 2004 - 42.49 Ko - N°2004.145
Réseau des médiathèques - Tarification et modalités de prêt des documentspour les communes de Draguignan, Lorgues, Flayosc, Callas, Trans-en-Provence, Vidauban et Figanières. - 33.14 Ko - N°2004.146
Médiathèque de Lorgues – Régie - Remise gracieuse - 34.72 Ko - N°2004.147
Déchèteries communautaires : règlement intérieur - 32.36 Ko - N°2004.148
Déchèteries communautaires : tarif des dépôts pour les entreprises - 32.92 Ko - N°2004.149
Commune de Taradeau - Acquisition d'une benne à ordures ménagères - demande de subvention - 33.55 Ko - N°2004.150
Reversement d'écrêtrement de la rémunération d'un Vice-Président - 32.02 Ko - N°2004.151
Révision du tableau des effectifs
- Conseil Communautaire du 17 Juin 2004
- 43.68 Ko - N°2004. 39
Délégation au Président (cf. article L-2122 du CGCT) - Délégation au Bureau Communautaire (cf. article L-5211 du CGCT) - 37.9 Ko - N°2004. 40
COMPTE DE GESTION 2003 - 42.08 Ko - N°2004. 41
COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - 33.82 Ko - N°2004. 42
Dotation de compensation définitive 2004 - 34.58 Ko - N°2004. 43
Taxe professionnelle unique 2004 - 63.61 Ko - N°2004. 44
Budget supplémentaire 2004 - 51.2 Ko - N°2004. 45
SCOT en Dracénie - élaboration - définition des modalités de concertation - 35.65 Ko - N°2004. 46
Projet d'agglomération - élaboration de stratégie foncière - Demande de subvention - 34.45 Ko - N°2004. 47
Site Sainte Barbe - compte rendu annuel d'Activités d'AREA - année 2002 - 39.05 Ko - N°2004. 48
Quartiers Chabran- Ste Barbe - Les Collettes : Convention Publique d'Aménagement avec la SAIEM - 33.88 Ko - N°2004. 49
Programme Local de l'Habitat - Modalités de concertation. - 33.14 Ko - N°2004. 50
Programme Local de l'Habitat - Avenant de prolongation de durée de l'étude - 36.86 Ko - N°2004. 51
Structures d'hébergement des jeunes : mission d'analyse des besoins - 34.39 Ko - N°2004. 52
Lutte contre l'habitat indigne - Protocole ETAT/CAD - 35.67 Ko - N°2004. 53
Commune des Arcs : cession de terrains au Conseil Général - 33.69 Ko - N°2004. 54
Buvette de la piscine Alex Jany à Draguignan - redevance 2004 - 35.11 Ko - N°2004. 55
Marché assurance flotte automobile : signature de l'avenant n°1 au lot 5 - 34.03 Ko - N°2004. 56
Engagement financier pluriannuel pour la réalisation des travaux PIDAF - 32.72 Ko - N°2004. 57
Service Public d'Assainissement Non Collectif - Modification du Règlement - 34 Ko - N°2004. 58
Vidauban : réalisation d'une déchèterie et demande de subventions - 34.25 Ko - N°2004. 59
Marché ordures ménagères et encombrants - Commune de Callas - signature avenant n°3 - 37.96 Ko - N°2004. 60
Marché ordures ménagères Commune d'Ampus - signature avenants n°3 au lot 1, n°4 au lot 2, n°3 au lot 3 et n°2 au lot 4 - 46.23 Ko - N°2004. 61
Benne à ordures ménagères : retransfert de la CAD à la Commune de La MOTTE - 34.36 Ko - N°2004. 62
Benne à ordures ménagères : retransfert de la CAD à la Commune de Vidauban - 33.35 Ko - N°2004. 63
Principe de Délégation du Service Public de l'Assainissement Non Collectif - Délibération rectificative. - 35.09 Ko - N°2004. 64
Adhésion au SICTIAM - 32.68 Ko - N°2004. 65
Désignation de représentants au sein de l'Agence Pacte Territorial Pour l'Emploi - 33.86 Ko - N°2004. 66
Installation de l'entreprise Trouillet - Fixation du loyer. - 45.22 Ko - N°2004. 67
Commune de la Motte - transfert du Moulin de Vallongue - 40.23 Ko - N°2004. 68
Aménagement du secteur des Bréguières aux Arcs sur Argens - Approbation des objectifs et des modalités de concertation - 36.31 Ko - N°2004. 69
Adhésion au réseau ENTO (Réseau européen des institutions de formation pour les Collectivités Territoriales) - 37.22 Ko - N°2004. 70
Adhésion à l'AFCCRE (Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe) - 32.59 Ko - N°2004. 71
Modification du tableau des effectifs - 33.39 Ko - N°2004. 72
Fonds national de compensation du supplément familial de traitement (FNCSFT) - 32.51 Ko - N°2004. 73
Poste d'assistant de conservation du patrimoine - demande de subvention - 32.76 Ko - N°2004. 74
Subvention à l'office de Tourisme de Vidauban - 39.73 Ko - N°2004. 75
Motion de soutien à la Commune de la Motte pour la fermeture du site STOGAZ
- Conseil Communautaire du 19 Février
- 39.72 Ko - N°2004. 01
Délégation au Président (cf. article L-2122 du CGCT) - Délégation au Bureau Communautaire (cf. article L-5211 du CGCT) - 32.82 Ko - N°2004. 02
Budget primitif 2004 - 35.95 Ko - N°2004. 03
Dotation de solidarité communautaire 2004 - 35.33 Ko - N°2004. 04
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2004 - 35.81 Ko - N°2004. 05
Subventions 2004 - 43.69 Ko - N°2004. 06
Régime Indemnitaire - 32.09 Ko - N°2004. 07
Tableau des effectifs - 33.01 Ko - N°2004. 08
Rémunération du personnel non titulaire - 35.02 Ko - N°2004. 09
Attribution de titres restaurant - 38.59 Ko - N°2004. 10
Recrutement d'un chargé d'études SCOT - 33.81 Ko - N°2004. 11
Médiathèque de Lorgues - Tarifs - 33.45 Ko - N°2004. 12
Fixation du nombre d'heures de Direction - Ecole de musique de Trans en Provence - 33.65 Ko - N°2004. 13
Re-transfert de deux véhicules - Vidauban - 35.7 Ko - N°2004. 14
Travaux PIDAF phase 1 - 32.4 Ko - N°2004. 15
Duplicata de carte de transport scolaire - tarif - 32.44 Ko - N°2004. 16
Quartier Chabran - Location France 3 - 33.71 Ko - N°2004. 17
Mission Locale du Centre Var - Election de 3 délégués au Conseil d'Administration - 32.69 Ko - N°2004. 18
Adhésion à l'Association des villes câblées et du Multimédia AVICAM
- Délibérations 2005
- Conseil Communautaire du 12 Juillet 2005
- 34.97 Ko - N°2005.075
Délégation au Président (cf. article L-2122-22 du CGCT) - Délégation du Bureau agissant sur délégation du Conseil Communautaire (article L-5211-10 du CGCT) . - 40.87 Ko - N°2005.076
Bilan de la concertation et approbation du dossier de création de ZAC du parc logistique des Bréguières aux Arcs-sur-Argens - 35.12 Ko - N°2005.077
Commune du Muy - achat CAD /MICHEL- JOLIVET /MICHEL- BARBIER - 32.53 Ko - N°2005.078
Soutien du Conseil Général Aux EPCI – Convention 2005 - 35.58 Ko - N°2005.079
Les Arcs sur Argens - réaménagement des espaces extérieurs de la gare SNCF - Convention de maîtrised'ouvrage CAD/Conseil Général - 32.95 Ko - N°2005.079
Les Arcs sur Argens - réaménagement des espaces extérieurs de la gare SNCF - Convention de maîtrise d'ouvrage CAD/Conseil Général / PJ 01 - 32.39 Ko - N°2005.080
STADE DE TRANS EN PROVENCE - MODIFICATION DE SURFACE TRANSFÉRÉE.
- Conseil Communautaire du 17 Février 2005
- 43.34 Ko - N°2005.001
Délégation au Président (cf. article L-2122 du CGCT) - délégation au Bureau Communautaire (cf. articleL-5211 du CGCT) - 61.22 Ko - N°2005.002
Débat d'Orientation Budgétaire 2005 - 37.38 Ko - N°2005.003
Décision Budgétaire Spéciale N° 1 - 32.34 Ko - N°2005.004
Budget des ordures ménagères - Intégration dans le budget principal - 35.21 Ko - N°2005.005
Les Bréguières – Achat C.A.D/GERBER - 35.41 Ko - N°2005.006
Les Bréguières - Achat C.A.D/ VILAIN - 35.22 Ko - N°2005.007
Les Bréguières - Achat C.A.D / BENOIT - 35.46 Ko - N°2005.008
Les Bréguières – Achat C.A.D/ Consorts Blanc - 34.29 Ko - N°2005.009
Commune du Muy- Achat C.A.D/LAURE-STALENQ - 40.95 Ko - N°2005.010
SPANC - Tarification du contrôle des installations neuves - 34.79 Ko - N°2005.011
Assainissement Non Collectif - Délégation du Service Public des visites périodiques des installations existantes - 50.76 Ko - N°2005.012
Travaux PIDAF année 2005 - demande de subventions - 32.69 Ko - N°2005.013
Vidauban - Construction d'une médiathèque - demande de subventions - 32.31 Ko - N°2005.014
Remplacement au sein des commissions de Madame Ghyslaine LALANNE - 32.5 Ko - N°2005.015
Remplacement au sein des commissions de Monsieur Jean MORVILLE - 32.3 Ko - N°2005.016
Remplacement au sein des commissions de Monsieur Pierre CORROY - 32.17 Ko - N°2005.017
Solidarité Sud Est Asiatique
- Conseil Communautaire du 17 Novembre 2005
- 23.87 Ko - N°2005.091
Médiathèque Communautaire de Draguignan – Prêt et Location d'expositions / PJ 01 - 46.09 Ko - N°2005.105
Délégations au Président et au Bureau Communautaire (articles L-2122 et L5211 du CGCT) - 32.01 Ko - N°2005.106
Remplacement de Monsieur Christian MICHEL au sein du Conseil Communautaire et des CommissionsFinances/Administration Générale et Culture - 50.04 Ko - N°2005.107
Décision modificative n° 2 - 32.86 Ko - N°2005.108
Budget 2005 - Attribution de Compensation Définitive - 8.13 Ko - N°2005.108
Budget 2005 - Attribution de Compensation Définitive / PJ 01 - 33.85 Ko - N°2005.109
Réhabilitation de l'espace Chabran - Financement europen Projet Interreg III b - MIMAR MED - complément à la délibération n°2005-083 du 28 septembre 2005 - 37.29 Ko - N°2005.110
LES BREGUIERES Achat C.A.D/ PELISSIER-TEXTORIS - 36.26 Ko - N°2005.111
LES BREGUIERES Achat C.A.D/ LOMBARD André Adelin - 34.77 Ko - N°2005.112
LES BREGUIERES Achat C.A.D/ BOYER Délibération modificative - 34.03 Ko - N°2005.113
Adhésion à l'Association PALME - 32.28 Ko - N°2005.114
Médiathèque de Draguignan - Acquisition de postes informatique - Demande de subventions - 33.86 Ko - N°2005.115
Office de tourisme intercommunal dispositions comptables et désignation de 2 représentants des institutionnels au Conseil d'Exploitation - 45.32 Ko - N°2005.116
Personnel de l'Office de Tourisme Intercommunal - Création de postes - 33.36 Ko - N°2005.117
Rémunération des maîtres nageurs sauveteurs – non-titulaires - 33.44 Ko - N°2005.118
Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome du Luc/Le Cannet des Maures -désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération Dracénoise
- Conseil Communautaire du 19 Mai 2005
- 33.31 Ko - N° 2005-041
Maintien de l'imposition de TEOM sur tout le territoire de la Communauté d'Agglomération Dracénoise - 32.02 Ko - N° 2005-047
Piscines communautaires - règlement intérieur - 31.92 Ko - N° 2005-049
Gymnases communautaires - règlement intérieur - 27.9 Ko - N° 2005-049
Gymnases communautaires - règlement intérieur / PJ 01 - 39.59 Ko - N° 2005-050
Maison de Pôle Touristique de la Dracénie - dissolution de la régie autonome - 58.49 Ko - N° 2005-050
Maison de Pôle Touristique de la Dracénie - dissolution de la régie autonome / PJ 01 - 32.63 Ko - N° 2005-054
Commune de Bargemon - retransfert de la salle polyvalente - 40.03 Ko - N° 2005-055
Recrutement de personnel saisonnier - 34.06 Ko - N° 2005.038
Les Bréguières - complément d'achat C.A.D/ PASCALMAZURKOWSKI - 35.66 Ko - N°2005-039
Les Bréguières - Achat CAD/RUGOLETTO-CAMERA - 34.45 Ko - N°2005-040
Les Bréguières - Achat CAD/PETZOLDT - 33.28 Ko - N°2005-042
Déchèteries communautaires - dépôt pour les entreprises - complément d'information de tarification - 34.35 Ko - N°2005-043
Commune de Lorgues, Les Arcs, Vidauban - Acquisition de véhicules d'ordures ménagères - demande de subventions - 33.6 Ko - N°2005-044
PIDAF - Mission d'animation 2005 - demande de subvention - 37.42 Ko - N°2005-045
Aide Individuelle au transport - 32.93 Ko - N°2005-046
Ampus - Parcours de l'eau - Chemin de croix - mise à disposition partielle de service - 21.3 Ko - N°2005-046
Ampus - Parcours de l'eau - Chemin de croix - mise à disposition partielle de service / PJ 01 - 37.54 Ko - N°2005-048
Tarifs droits d'entrée des piscines - saison 2005/2006 - 37.07 Ko - N°2005-051
Maison de Pôle touristique de la Dracénie - Création de la régie autonome - désignation des représentants du Conseil d'Exploitation - 33.37 Ko - N°2005-052
Semaine du Développement Durable en Europe demande de subvention - 37.33 Ko - N°2005-053
Habitat indigne - mise en oeuvre d'un Programme d'Intérêt Général - Amélioration de l'Habitat (PIG-AH) - 31.92 Ko - N°2005-056
Révision du tableau des effectifs - 7.06 Ko - N°2005-056
Révision du tableau des effectifs / PJ 01 - 33.82 Ko - N°2005-057
Draguignan - médiathèque communautaire - restauration d'ouvrages - fonds ancien demande de subvention - 43.4 Ko - N°2005.037
Délégation au Président (cf. article L-2122 du CGCT) - délégation au Bureau Communautaire (cf. article L-5211 du CGCT)
- Conseil Communautaire du 22 Décembre 2005
- 34.06 Ko - N°2005.119
Délégations au Président (cf. article L-2122-22 du CGCT) et au Bureau Communautaire (article L-5211-10 du CGCT). - 36.73 Ko - N°2005.120
DECISIONS MODIFICATIVES - 32.14 Ko - N°2005.121
ZAC DES BREGUIERES - BUDGET PRIMITIF 2006 - 35.32 Ko - N°2005.122
AVANCES FINANCIERES 2006 - 31.88 Ko - N°2005.123
VOIRIE LYCEE DU MUY DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE - 36.52 Ko - N°2005.124
LES BREGUIERES- ACHAT C.A.D/ MICELI - 37.76 Ko - N°2005.125
LES BREGUIERES - ACHAT CAD-GARRON - 38.09 Ko - N°2005.126
GESTION PUBLIQUE DU MUSÉE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES DE MOYENNE PROVENCE - ANNEE 2006 - 36.89 Ko - N°2005.127
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES ET DE PRET DES DOCUMENTSAUDIOVISUELS - 30.01 Ko - N°2005.127
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES ET DE PRET DES DOCUMENTSAUDIOVISUELS / PJ 01 - 24.74 Ko - N°2005.127
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES ET DE PRET DES DOCUMENTSAUDIOVISUELS / PJ 02 - 21.81 Ko - N°2005.127
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES ET DE PRET DES DOCUMENTS AUDIOVISUELS / PJ 03 - 23.84 Ko - N°2005.127
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES ET DE PRET DES DOCUMENTS AUDIOVISUELS / PJ 04 - 24.09 Ko - N°2005.127
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES ET DE PRET DES DOCUMENTSAUDIOVISUELS / PJ 05 - 30.98 Ko - N°2005.127
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES ET DE PRET DES DOCUMENTSAUDIOVISUELS / PJ 06 - 33.71 Ko - N°2005.128
MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE DE DRAGUIGNAN ACQUISITION DE MATERIEL SPECIFIQUE DEMANDE DE SUBVENTION - 37.55 Ko - N°2005.129
PIDAF : VALIDATION DE LA SECONDE PHASE DE TRAVAUX - 37.98 Ko - N°2005.130
OUVRAGES DFCI du PIDAF - AMELIORATION DE LA SIGNALETIQUE - 32.9 Ko - N°2005.131
CREATION DE SENTIERS PEDESTRES COMMUNAUTAIRES - CONVENTIONNEMENT AVEC LES PROPRIETAIRES - 14.47 Ko - N°2005.131
CREATION DE SENTIERS PEDESTRES COMMUNAUTAIRES - CONVENTIONNEMENT AVEC LES PROPRIETAIRES / PJ 01 - 33.89 Ko - N°2005.132
CREATION DE SENTIERS PEDESTRES - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DES RANDONNEURS DRACENIENS - 9.44 Ko - N°2005.132
CREATION DE SENTIERS PEDESTRES - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DES RANDONNEURS DRACENIENS / PJ 01 - 41.7 Ko - N°2005.133
EXTRANET CARTOGRAPHIQUE - CONDITIONS D'UTILISATION MAIRIES / CAD - 56.84 Ko - N°2005.133
EXTRANET CARTOGRAPHIQUE - CONDITIONS D'UTILISATION MAIRIES / CAD / PJ 01 - 73.83 Ko - N°2005.133
EXTRANET CARTOGRAPHIQUE - CONDITIONS D'UTILISATION MAIRIES / CAD / PJ 02 ET 03 - 40.09 Ko - N°2005.134
CREATION DE POSTE - CHARGE DE MISSION POUR LA REALISATION D'UN SYSTEME D'INFORMATIONGEOGRAPHIQUE (SIG) - 35.89 Ko - N°2005.135
TRANSPORT EN DRACENIE : TARIFS DES AMENDES
- Conseil Communautaire du 28 Septembre 2005
- 42.82 Ko - N°2005.081
Délégation au Président (cf. article L-2122-22 du CGCT) - Délégation du Bureau agissant sur délégation duConseil Communautaire (article L- 5211-10 du CGCT) . - 50.22 Ko - N°2005.082
Décision modificative N°1 - 35.45 Ko - N°2005.083
Réhabilitation de l'espace Chabran - Financement européen Interreg III b – MIMAR-MED - Modificationde la délibération n° 2004.142 du 16/12/2004 - 36.38 Ko - N°2005.084
Projet numérique de territoire - lancement de la consultation - demande de subventions - 33.16 Ko - N°2005.085
Lissage des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - 35.6 Ko - N°2005.086
Approbation des périmètres Natura 2000 - La Colle du Rouet et le Val d'Argens - 34.17 Ko - N°2005.087
Poste d'Agent de développement agricole et forestier - demande de subvention Conseil Régional - 34.85 Ko - N°2005.088
Médiathèque communautaire de Draguignan – conservatoire des ouvrages de littérature jeunesse –convention avec l'Agence régionale du Livre - 38.51 Ko - N°2005.089
Musée des Arts et Traditions Populaires de Draguignan - Financement européen Projet Interreg III b MEDI-HAB - 33.6 Ko - N°2005.090
Ecole de musique du centre Var - attribution d'une subvention complémentaire - 33.74 Ko - N°2005.091
Médiathèque Communautaire de Draguignan – Prêt et Location d'expositions - 36.11 Ko - N°2005.092
Création d'un centre de cancérologie – Cession d'un terrain - 31.32 Ko - N°2005.093
Conseil de développement - désignation des membres - 34.37 Ko - N°2005.094
Les Bréguières - Achat C.A.D/ BOYER - 34.02 Ko - N°2005.095
Les Bréguières – Achat C.A.D/ DAUPHIN - 32.76 Ko - N°2005.096
Maintien des points d'accueil des usagers d'EDF-GDF du Var - Motion - 39.06 Ko - N°2005.097
Accueil et Conseil en Visites et Séjours (ACVS) - Equipement informatique des Bureaux d'Accueil Touristique, Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de la Dracénie - 39.88 Ko - N°2005.098
Office de tourisme intercommunal - Statuts de la régie autonome - désignation du Directeur de régieet des représentants du conseil d'exploitation - Création d'un budget annexe - 32.76 Ko - N°2005.099
Office de Tourisme Intercommunal – Budget Primitif 2005 - 31.21 Ko - N°2005.100
Rapport d'activités des services 2004 - 31.91 Ko - N°2005.101
Voirie Lycée du Muy – Demande de subvention régionale - 32.12 Ko - N°2005.102
Musée des Arts et Traditions Populaires - Travaux demande de subvention - 35.4 Ko - N°2005.103
Déplacements Urbains - Opérations d'investissement - demande de subventions - 33.84 Ko - N°2005.104
Révision du tableau des effectifs
- Conseil Communautaire du 30 Juin 2005
- 48.08 Ko - N°2005-058
Délégation du Président (cf. L.2122 du CGCT) – Délégation au Bureau Communautaire (cf. L.5211 du CGCT) - 37.18 Ko - N°2005.059
Compte de gestion - 41.8 Ko - N°2005.060
Compte administratif 2004 - 64.88 Ko - N°2005.061
Affectation de résultats et budget supplémentaire - 9.18 Ko - N°2005.061
Affectation de résultats et budget supplémentaire / PJ 01 - 32.97 Ko - N°2005.062
Taxe professionnelle unique 2005 - 37.74 Ko - N°2005.063
Aménagement du site Chabran - Sainte-Barbe par la SAIEM - Garantie d'emprunt - 35.56 Ko - N°2005.064
Commune des Arcs – Les Bréguières – Achat CAD - VIAN - 35.57 Ko - N°2005.065
Commune des Arcs - Achat CADDAVID - 32.3 Ko - N°2005.066
Commission développement économique - Tourisme - remplacement de Monsieur Lionel BADO - 37.18 Ko - N°2005.067
Portrait d'agglomération - Convention CCIV - 36.94 Ko - N°2005.068
Aménagement de l'espace Chabran à Draguignan – objectifs et modalités de concertation - 37.78 Ko - N°2005.069
Marchés de gestion des déchets ménagers - avenants - 32.39 Ko - N°2005.070
Restitution à la Commune de Claviers du terrain Quai à encombrants - 33.5 Ko - N°2005.071
Les Arcs-sur-Argens -construction d'une déchetterie communautaire - 40.03 Ko - N°2005.072
Modification demande de subvention travaux PIDAF 2005 - 33.37 Ko - N°2005.073
Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Dracénoise - 77.01 Ko - N°2005.073
Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Dracénoise / PJ 01 - 37.87 Ko - N°2005.074
Convention d'utilisation des espaces publicitaires des bus de la Communauté d'Agglomération Dracénoise
- Conseil Communautaire du 31 Mars 2005
- 40.91 Ko - N°2005.018
Délégation au Président (cf. article L-2122 du CGCT) - délégation au Bureau Communautaire (cf. article L-5211 du CGCT) - 32.91 Ko - N°2005.019
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2005 - 36.32 Ko - N°2005.020
Dotation de solidarité communautaire provisoire 2005 - 33.46 Ko - N°2005.021
Taxe Professionnelle Unique 2005 - 33.18 Ko - N°2005.022
Budget Primitif 2005 - 19.11 Ko - N°2005.022
Budget Primitif 2005 / PJ 01 - 9.99 Ko - N°2005.022
Budget Primitif 2005 / PJ 02 - 138.88 Ko - N°2005.022
Budget Primitif 2005 / PJ 03 - 39.89 Ko - N°2005.023
Budget 2005 - Attribution de compensation provisoire - 34.22 Ko - N°2005.024
Subventions 2005 - 36.73 Ko - N°2005.025
Les Bréguières - Achat CAD/DUPIRE - 36.97 Ko - N°2005.026
Les Bréguières - Achat CAD/PELAT- Consorts BRUNETON - 37.7 Ko - N°2005.027
Conseil de développement : création et désignation des membres - 10.47 Ko - N°2005.027
Conseil de développement : création et désignation des membres/ PJ 01 - 17.99 Ko - N°2005.027
Conseil de développement : création et désignation des membres/ PJ 02 - 37.75 Ko - N°2005.028
Dissolution du Syndicat Mixte d'Etudes et de Développement Economique de l'Est Varois - Sophia Esterel - 32.9 Ko - N°2005.029
Convention publique d'aménagement SAIEM/CAD - Chabran - Collettes - Sainte- Barbe à Draguignan -Compte rendu financier annuel 2004 - 33.23 Ko - N°2005.030
Conseil d'Administration de la Maison de Pôle Touristique -Election d'un représentant de la CAD - 36.67 Ko - N°2005.031
Draguignan - Gymnase Jean Rostand - Convention CAD - Conseil Général - 33.63 Ko - N°2005.032
Utilisation des équipements sportifs conventions CAD - Conseil Régional - Lycées - 36.36 Ko - N°2005.033
Figanières - Jardin des senteurs - Convention de prestations - 36.25 Ko - N°2005.034
Vidauban - Travaux PIDAF 2005 - 34.38 Ko - N°2005.035
Avenant n°2 au marché d'assurance de la flotte automobile - 33.04 Ko - N°2005.036
Aménagement de l'hôtel communautaire - Avenant n°3 au contrat de maîtrise d'oeuvre - Marché n°2002-80
- Délibérations 2006
- Conseil Communautaire du 14 Décembre 2006
- 9.93 Ko - N°2006.112
Budget 2006 - Attribution de compensation définitive - 35.34 Ko - N°2006.112
Budget 2006 - Attribution de compensation définitive - 53.93 Ko - N°2006.113
Budget 2006 - Décision Modificative n°3 - 35.46 Ko - N°2006.114
Dotation de solidarité communautaire définitive 2006 / PJ 01 - 8.56 Ko - N°2006.114
Dotation de solidarité communautaire définitive 2006 / PJ 01 - 33.75 Ko - N°2006.115
Les Arcs - ZAC des Bréguières - Budget Primitif 2007 - 38.55 Ko - N°2006.116
Décision Budgétaire Spéciale 2007 (budget principal) - 38.06 Ko - N°2006.117
Avances Financières 2007 - 35.12 Ko - N°2006.118
Le Muy - Domaine des Canebières - Remboursement de TEOM 2006 - 43.4 Ko - N°2006.119
Programmes d'Habitat Mixte - Convention opérationnelle d'intervention foncière multi-sites EPF PACA/CAD - 1.29 Mo - N°2006.119
Programmes d'Habitat Mixte - Convention opérationnelle d'intervention foncière multi-sites EPF PACA/CAD / PJ 01 - 43.79 Ko - N°2006.120
Programme Local de l'Habitat -Validation du Projet - 268.63 Ko - N°2006.120
Programme Local de l'Habitat - Validation du Projet / PJ 01 - 43.23 Ko - N°2006.121
Politique de la Ville et Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - 36.86 Ko - N°2006.122
Création d'un observatoire foncier et de l'habitat - demande de subvention - 44.48 Ko - N°2006.123
Vidauban - gens du voyage - aire de grand passage - achat CAD/BARBAROUX - 37.8 Ko - N°2006.124
Vidauban - gens du voyage - aire de grand passage - achat CAD/COLLE - 36.69 Ko - N°2006.125
Draguignan -16èmes rencontres nationales de l'économie territoriale - Tarifs des prestations - 34.21 Ko - N°2006.126
Pacte Territorial pour l'Emploi - désignation des représentants - 39.42 Ko - N°2006.127
Draguignan - Musée des ATP - transfert des collections - 28.04 Ko - N°2006.127
Draguignan - Musée des ATP -transfert des collections / PJ 01 - 35.46 Ko - N°2006.128
Draguignan - Musée des ATP prestations et articles - tarifs - complément - 34.46 Ko - N°2006.129
Draguignan - Musée des ATP – droits d'entrée - complément - 35.41 Ko - N°2006.130
Acquisition matériel transport - Convention Conseil Général - 36.3 Ko - N°2006.131
Contrat Adelphe - passage au barème D - 34.83 Ko - N°2006.132
Figanières - Jardin des Senteurs - convention de mise à disposition de services - 39.27 Ko - N°2006.133
Personnel communautaire – transfert de l'école de musique du Muy - création de postes - 37.05 Ko - N°2006.134
Personnel communautaire - Recrutement d'un chargé de mission - aménagement et prospective - 39.15 Ko - N°2006.135
Personnel communautaire - recrutement d'un directeur de l'urbanisme - 40.26 Ko - N°2006.136
Personnel communautaire - Modification du modification du tableau des effectifs
- Conseil Communautaire du 23 Février 2006
- 41.55 Ko - N°2006.001
Délégations au Président et au Bureau Communautaire – cf. articles L-2122-22 et L-5211-10 du CGCT. - 56.2 Ko - N°2006.002
Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2006 - 36.77 Ko - N°2006.003
ZAC du Parc Logistique des Bréguières aux Arcs-sur-Argens - Concession d'aménagement - Désignation de l'attributaire - 2.01 Mo - N°2006.003
ZAC du Parc Logistique des Bréguières aux Arcs-sur-Argens - Concession d'aménagement - Désignation de l'attributaire / PJ 01 Analyse Proposition - 32.85 Ko - N°2006.004
SICTIAM - Adhésion et retrait de communes et établissements - 33.88 Ko - N°2006.005
Valorisation des métiers d'art dans le Haut Var, la Dracénie et le Verdon - Partenariat Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Var - 33.76 Ko - N°2006.006
Création d'un pôle Patrimoine et Savoir-Faire en Dracénie - 38.35 Ko - N°2006.007
Délégation du Service Public de l'assainissement non collectif - Relance de la procédure - 37.81 Ko - N°2006.008
Création d'un poste de Directeur des Transports et Déplacements - 32.06 Ko - N°2006.009
Modification du tableau des effectifs - 34.34 Ko - N°2006.010
Journée européenne du 9 mai – La Dracénie invite l'Europe - Demande de subventions
- Conseil Communautaire du 25 Avril 2006
- Conseil Communautaire du 27 Septembre 2006
- 48.96 Ko - N°2006.087
Délégation au Président (cf. article L-2122-22 du CGCT) - Délégation du Bureau agissant sur délégation duConseil Communautaire (article L-5211-10 du CGCT) - 34.7 Ko - N°2006.088
Contrat de territoire - Partenariat Conseil Général / CAD - 37.06 Ko - N°2006.089
Marchés publics - Délégations au Bureau communautaire et au Président - 46.81 Ko - N°2006.090
Décision modificative N°2 - 34.83 Ko - N°2006.091
Subventions 2006 - ajustements - 34.67 Ko - N°2006.092
Fêtes et cérémonies - Nature et destination des dépenses - 38.32 Ko - N°2006.093
Déchetteries Communautaires - Modification du règlement intérieur - 47.1 Ko - N°2006.093
Déchetteries Communautaires - Modification du règlement intérieur / PJ 01 - 37.57 Ko - N°2006.094
Déchetteries Communautaires - Modifications des conditions tarifaires - 38.11 Ko - N°2006.095
Draguignan - Organisation des XVI èmes rencontres nationales de l'économie territoriale - 25.62 Ko - N°2006.095
Draguignan - Organisation des XVI èmes rencontres nationales de l'économie territoriale / PJ 01 - 35.79 Ko - N°2006.096
Draguignan - Gestion de la pépinière d'entreprises - Délégation temporaire pour signature du marché - 35.16 Ko - N°2006.097
Dissolution du SMEDEV Répartition de l'actif et du passif - 39.99 Ko - N°2006.098
Les Arcs sur Argens - Achat CAD/Consorts AUDIBERT - 38.62 Ko - N°2006.099
Les Arcs sur Argens - Les Bréguières - achat CAD/GOUATY - 35.97 Ko - N°2006.100
Les Arcs sur Argens - Les Bréguières - signature de compromis - 39.46 Ko - N°2006.101
Le Muy - Accès Lycée – Acquisition pour élargissement - 34.07 Ko - N°2006.102
Figanières - Jardin des Senteurs - Crèche animée - Convention Provencau d'aqui e d'eila - CAD - 26.63 Ko - N°2006.102
Figanières - Jardin des Senteurs - Crèche animée - Convention Provencau d'aqui e d'eila - CAD / PJ 01 - 43.48 Ko - N°2006.103
Draguignan - Musée des ATP – Droits d'entrée - 34.83 Ko - N°2006.104
Draguignan - boutique du Musée des ATP - Convention de dépôt / vente et commissions - 25.07 Ko - N°2006.104
Draguignan - boutique du Musée des ATP - Convention de dépôt / vente et commissions / PJ 01 - 34.53 Ko - N°2006.105
Draguignan- Musée des ATP – prix de vente des articles de la boutique - 33.34 Ko - N°2006.106
Rapport d'activités des services - 2005 - 35.61 Ko - N°2006.107
Personnel communautaire – création de postes de professeurs de musique - répartition des heures - 53.77 Ko - N°2006.108
Personnel communautaire – Musée des ATP - création de postes - 34.78 Ko - N°2006.109
Musée des ATP de Draguignan - Poste de médiateur culturel - demande de subvention DRAC - 33.95 Ko - N°2006.110
Personnel Communautaire - Modification du tableau des effectifs - 7.05 Ko - N°2006.110
Personnel Communautaire - Modification du tableau des effectifs / PJ 01 - 34.74 Ko - N°2006.111
Exonération de TEOM - Le Muy - Domaine des Canebières
- Conseil Communautaire du 29 Juin 2006
- 41.8 Ko - N°2006.030
Délégation au Président (cf. article L-2122-22 du CGCT) - Délégation du Bureau. agissant sur délégation du Conseil Communautaire (article L-5211-10 du CGCT) - 38.6 Ko - N°2006.031
COMPTE DE GESTION 2005 - budget principal et budgets annexes - 38.95 Ko - N°2006.032
COMPTE DE GESTION 2005 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 42.87 Ko - N°2006.033
COMPTE ADMINISTRATIF 2005 - Budget principal et budgets annexes - 39.8 Ko - N°2006.034
COMPTE ADMINISTRATIF 2005 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 37.77 Ko - N°2006.035
AFFECTATION DU RESULTAT 2005 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - 32.25 Ko - N°2006.036
AFFECTATION DU RESULTAT 2005 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 34.65 Ko - N°2006.037
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - 32.78 Ko - N°2006.038
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 33.98 Ko - N°2006.039
COMPLEMENT SUBVENTIONS 2006 - 32.89 Ko - N°2006.040
CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT SAIEM/CAD - CHABRAN - COLLETTES - SAINTEBARBE A DRAGUIGNAN -COMPTE RENDU D'ACTIVITES 2005 - 50 Ko - N°2006.041
(RE)DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE – Compétences Développement Economique et Aménagement de l'Espace Communautaire - 42.2 Ko - N°2006.042
(RE)DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE – Compétences Equilibre social de l'habitat et politique de la ville - 39.79 Ko - N°2006.043
(RE)DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE – Compétences Protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie et voirie - 41.55 Ko - N°2006.044
(RE)DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE - Compétences construction, aménagement, entretienet gestion d'équipements culturels - 40.93 Ko - N°2006.045
(RE)DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE - Compétences construction, aménagement, entretienet gestion d'équipements sportifs - 46.54 Ko - N°2006.046
ZAC DU PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES - ADOPTION DU PROJET DE CONCESSION D'AMENAGEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE - 89.76 Ko - N°2006.046
ZAC DU PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES - ADOPTION DU PROJET DE CONCESSION D'AMENAGEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE / PJ 01 - 36.96 Ko - N°2006.047
LES BREGUIERES- Achat C.A.D/LOMBARD DIDIER BORIO - 37.82 Ko - N°2006.048
LES BREGUIERES - Achat C.A.D/BARRAYA -LOMBARD - 36.61 Ko - N°2006.049
LES BREGUIERES- Achat C.A.D/ALFANO - 36.9 Ko - N°2006.050
LES BREGUIERES- Achat C.A.D/SERRABOCCA - 36.59 Ko - N°2006.051
LES BREGUIERES - Achat C.A.D/MASSON - 36.6 Ko - N°2006.052
LES BREGUIERES- Achat C.A.D/MOURET - 38.55 Ko - N°2006.053
LES BREGUIERES- Achat C.A.D/GREGOIRE - 36.58 Ko - N°2006.054
LES BREGUIERES - Achat C.A.D/AUDIBERT - 34.6 Ko - N°2006.055
VIDAUBAN-CESSION GRATUITE DU TERRAIN -DECHETTERIE COMMUNAUTAIRE - 34.43 Ko - N°2006.056
FIGANIERES - CESSION GRATUITE DU TERRAIN MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE - 48.04 Ko - N°2006.057
ZAC CHABRAN – DOSSIER DE CREATION - 35.38 Ko - N°2006.058
DRAGUIGNAN QUARTIER CHABRAN- ENGAGEMENT D'ACQUERIR (parcelle AE286) - CENTRE EQUESTRE - 37.15 Ko - N°2006.059
DRAGUIGNAN QUARTIER CHABRAN- VENTE DES PARCELLES AE 296 ET 289 - 32.77 Ko - N°2006.060
LES ARCS SUR ARGENS TRANSFERT DU STADE - 46.6 Ko - N°2006.061
CONVENTION D'ANTICIPATION FONCIERE EPF PACA/CAD - SECTEUR LES ARCS/LE MUY - 347.96 Ko - N°2006.061
CONVENTION D'ANTICIPATION FONCIERE EPF PACA/CAD - SECTEUR LES ARCS/LE MUY / PJ 01 - 38.99 Ko - N°2006.062
AMENAGEMENT DU PLATEAU DE LA MOTTE - APPROBATION DES OBJECTIFS ET MODALITES DE CONCERTATION - 36.78 Ko - N°2006.063
GENS DU VOYAGE : ETUDE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'AIRES D'ACCUEIL ET DE GRAND PASSAGE – DEMANDE DE FINANCEMENT - 36.4 Ko - N°2006.064
CREATION D'UN OBSERVATOIRE DU FONCIER ET DE L'HABITAT – DEMANDE DE SUBVENTION - 48.89 Ko - N°2006.065
TRANSPORT EN DRACENIE - NOUVELLE TARIFICATION COMMUNAUTAIRE - 36.72 Ko - N°2006.066
CONVENTIONS CONSEIL GENERAL/CAD – INTEGRATION DES LIGNES LES ARCS-TRANS-DRAGUIGNAN ETFLAYOSC-DRAGUIGNAN AU RESEAU COMMUNAUTAIRE - 53.47 Ko - N°2006.066
CONVENTIONS CONSEIL GENERAL/CAD – INTEGRATION DES LIGNES LES ARCS-TRANS-DRAGUIGNAN ET FLAYOSC-DRAGUIGNAN AU RESEAU COMMUNAUTAIRE / PJ 02 - 159.68 Ko - N°2006.066
CONVENTIONS CONSEIL GENERAL/CAD – INTEGRATION DES LIGNES LES ARCS-TRANS-DRAGUIGNAN ET FLAYOSC-DRAGUIGNAN AU RESEAU COMMUNAUTAIRE / PJ 01 - 42.38 Ko - N°2006.066
CONVENTIONS CONSEIL GENERAL/CAD – INTEGRATION DES LIGNES LES ARCS-TRANS-DRAGUIGNAN ETFLAYOSC-DRAGUIGNAN AU RESEAU COMMUNAUTAIRE / PJ 03 - 158.7 Ko - N°2006.066
CONVENTIONS CONSEIL GENERAL/CAD – INTEGRATION DES LIGNES LES ARCS-TRANS-DRAGUIGNAN ETFLAYOSC-DRAGUIGNAN AU RESEAU COMMUNAUTAIRE / PJ 04 - 32.68 Ko - N°2006.067
VENTE DE TITRES DE TRANSPORT - CONVENTION DEPOSITAIRES / C.A.D - 39.5 Ko - N°2006.067
VENTE DE TITRES DE TRANSPORT - CONVENTION DEPOSITAIRES / C.A.D / PJ 01 - 35.08 Ko - N°2006.068
ENQUETE GLOBALE DE DEPLACEMENTS - CONVENTION AVEC LES CONSEILS REGIONAL ET GENERAL - 83 Ko - N°2006.068
ENQUETE GLOBALE DE DEPLACEMENTS - CONVENTION AVEC LES CONSEILS REGIONAL ET GENERAL / PJ 01 - 36.82 Ko - N°2006.069
TRANSPORT SCOLAIRE - PRESTATIONS HORS OBLIGATION COMMUNAUTAIRE - 35.44 Ko - N°2006.070
RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT 3 ETOILES DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE LA DRACENIE - 35.08 Ko - N°2006.071
UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUTAIRESPAR LES LYCEES – CONVENTION AVEC LECONSEIL REGIONAL - 2005-2006 - 30.01 Ko - N°2006.071
UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUTAIRESPAR LES LYCEES – CONVENTION AVEC LE CONSEIL REGIONAL - 2005-2006 / PJ 01 - 34.86 Ko - N°2006.072
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS AUX ASSOCIATIONS - 42.47 Ko - N°2006.072
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS AUX ASSOCIATIONS / PJ 01 - 34.7 Ko - N°2006.073
EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES DANS LES EQUIPEMENTS SPORTIFS – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - 36.24 Ko - N°2006.073
EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES DANS LES EQUIPEMENTS SPORTIFS – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION / PJ 01 - 38.78 Ko - N°2006.074
TARIFS DROITS D'ENTREE DES PISCINES COMMUNAUTAIRES - SAISON 2006/2007 - 35.52 Ko - N°2006.075
PARTICIPATION AUX MESURES DE REPARATIONS PENALES - CONVENTION ASSOCIATION AVENIR/CAD - 20.74 Ko - N°2006.075
PARTICIPATION AUX MESURES DE REPARATIONS PENALES - CONVENTION ASSOCIATION AVENIR/CAD / PJ 01 - 40.73 Ko - N°2006.076
VECTORISATION DU CADASTRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DRACENOISE - 34.74 Ko - N°2006.077
CREATION DE POSTE SIG - CONVENTION CONSEIL REGIONAL - CAD - 36.12 Ko - N°2006.078
MISE EN RESEAU INFORMATIQUE DES DECHETERIES ET QUAIS - DEMANDE DE SUBVENTION - 35.86 Ko - N°2006.079
PIDAF 2006 – MISSION D'ANIMATION – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL - 49.92 Ko - N°2006.080
TRAVAUX PIDAF 2006 - LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES EUROPEEN – DEMANDE DE SUBVENTIONS - 35.59 Ko - N°2006.081
MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES PROGRAMME D'ANIMATION - DEMANDE DE SUBVENTION - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COLLEGES ET LYCEES - 53.19 Ko - N°2006.081
MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES PROGRAMME D'ANIMATION - DEMANDE DE SUBVENTION - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COLLEGES ET LYCEES / PJ 01 - 38.88 Ko - N°2006.082
ENSEIGNEMENT MUSICAL -DEVELOPPEMENT ET GESTION COMMUNAUTAIRE – COMMUNES DE VIDAUBAN,LES ARCS ET TARADEAU - 35.05 Ko - N°2006.083
ENSEIGNEMENT MUSICAL – TARIFS 2006-2007 – COMMUNES DE VIDAUBAN, CALLAS, TRANS- EN -PROVENCE - 34.79 Ko - N°2006.084
ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - 41.75 Ko - N°2006.085
RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER - 36.87 Ko - N°2006.086
SECRETARIAT DE LA COMMISSION DE REFORME DEPARTEMENTALE - CONVENTION AVEC LE CENTREDE GESTION DU VAR. .
- Conseil Communautaire du 30 Mars 2006
- 41.54 Ko - N°2006.011
Délégations au Président et auBureau agissant sur délégation du Conseil Communautaire (cf.articles L-2122-22 et L-5211-10 du CGCT) - 33.56 Ko - N°2006.012
Taxe Professionnelle Unique 2006 - 33.12 Ko - N°2006.013
Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2006 - 38.23 Ko - N°2006.014
Dotation de Solidarité Communautaire Provisoire 2006 - 33.32 Ko - N°2006.015
Attribution de Compensation Provisoire - Budget 2006 - 33.45 Ko - N°2006.016
BUDGET PRIMITIF 2006 - 34.48 Ko - N°2006.017
Subventions 2006 - 31.98 Ko - N°2006.018
Office de Tourisme Intercommunal de la Dracénie : Budget Primitif 2006 - 32.5 Ko - N°2006.019
Soutien du Conseil Général aux EPCI - 10.89 Ko - N°2006.019
Soutien du Conseil Général aux EPCI - 33.2 Ko - N°2006.020
Marché d'Assurance de la flotte automobile - Avenant n°3 - 38.1 Ko - N°2006.021
Les Bréguières - Indemnités Locataire de M. GARRON - 38.53 Ko - N°2006.022
Office de Tourisme Intercommunal de la Dracénie - Demande de subvention de fonctionnement au Conseil Général du Var - 39.13 Ko - N°2006.023
Convention de partenariat CAD/Associations Touristiques Locales ou Syndicats d'Initiative - 57.22 Ko - N°2006.023
Convention de partenariat CAD/Associations Touristiques Locales ou Syndicats d'Initiative / PJ 01 - 32.38 Ko - N°2006.024
Office de Tourisme Intercommunal - convention de vente d'articles - 30.51 Ko - N°2006.024
Office de Tourisme Intercommunal - convention de vente d'articles / PJ 01 - 32.42 Ko - N°2006.025
Office de Tourisme Intercommunal - Convention de vente d'excursions - 30.32 Ko - N°2006.025
Office de Tourisme Intercommunal - Convention de vente d'excursions / PJ 01 - 32.51 Ko - N°2006.026
Office de Tourisme Intercommunal - Convention de billeterie - 29.03 Ko - N°2006.026
Office de Tourisme Intercommunal - Convention de billeterie / PJ 01 - 34.05 Ko - N°2006.027
Ventes réalisées par l'Office de Tourisme Intercommunal – taux de commissions
- Délibérations 2007
- Conseil Communautaire du 11 Juin 2007
- 52.87 Ko - N°2007.28
Délégation à Monsieur Le Président - article L5211-10 du CGCT - 55.41 Ko - N°2007.29
DRAGUIGNAN - CRÉATION D'UN PÔLE CULTUREL - CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGECONSEIL GÉNÉRAL / C.A.D - 33.62 Ko - N°2007.29
DRAGUIGNAN - CRÉATION D'UN PÔLE CULTUREL - CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGECONSEIL GÉNÉRAL / C.A.D/ PJ 01 - 524.35 Ko - N°2007.29
DRAGUIGNAN - CRÉATION D'UN PÔLE CULTUREL - CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGECONSEIL GÉNÉRAL / C.A.D/ PJ 02 - 51.32 Ko - N°2007.30
AVIS SUR LE PROJET DE RÉSERVE NATURELLE NATIONALE DE LA PLAINE DES MAURES - 50.29 Ko - N°2007.31
Convention publique d'aménagement SAIEM/CAD - Chabran - Collettes - Sainte-Barbe à Draguignan - Compte rendu financier annuel 2006 - 53.61 Ko - N°2007.32
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURE COMMENTÉES - CONVENTIONS D'ANIMATION - 57.44 Ko - N°2007.32
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURE COMMENTÉES - CONVENTIONS D'ANIMATION / PJ 01 - 54.38 Ko - N°2007.32
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURE COMMENTÉES - CONVENTIONS D'ANIMATION / PJ 02 - 52.5 Ko - N°2007.33
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURE COMMENTÉES – TARIFS
- Conseil Communautaire du 16 Février 2007
- 50.06 Ko - N°2007-02
BUDGET ANNEXE ZAC PONT ROUT - CLOTURE - 54.92 Ko - N°2007-03
PROJET D'AGGLOMERATION DE LA DRACENIE - APPROBATION - 49.69 Ko - N°2007-04
SICTIAM - MODIFICATION DES STATUTS - 50.52 Ko - N°2007-05
SICTIAM - ADHESIONS DE COMMUNES ET ETABLISSEMENTS - 53.59 Ko - N°2007-06
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2007-2009 APPROBATION - 380.69 Ko - N°2007-06
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2007-2009 APPROBATION / PJ 01 - 54.52 Ko - N°2007-07
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ATP - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 51.31 Ko - N°2007-08
DRAGUIGNAN - BOUTIQUE DU MUSÉE DES ATP – AJUSTEMENT DE PRIX - 56.94 Ko - N°2007-09
LOGEMENTS DE FONCTION - ACTUALISATION - 79.63 Ko - N°2007.01
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - EXERCICE 2007
- Conseil Communautaire du 20 Décembre 2007
- 51.84 Ko - N°2007-100
COLLECTE DES DECHETS D'EQIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES ( D3E) EN DECHETERIES - MISE EN OEUVRE - 508.34 Ko - N°2007-100
COLLECTE DES DECHETS D'EQIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES ( D3E) EN DECHETERIES - MISE EN OEUVRE / PJ 01 - 191.33 Ko - N°2007-100
COLLECTE DES DECHETS D'EQIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES ( D3E) EN DECHETERIES - MISE EN OEUVRE / PJ 02 - 60.31 Ko - N°2007-101
PIDAF - SIGNALETIQUE DES OUVRAGES DFCI - PARTENARIAT CONSEIL GENERAL - C.A.D. - 50.1 Ko - N°2007-102
PIDAF - CREATION DE PISTE DFCI LES POMMIERS - E 252 AUX ARCS SUR ARGENS - PARTENARIAT CONSEIL GENERAL / C.A.D - 52.35 Ko - N°2007-103
SPANC - TARIFICATION DES CONTROLES - 57.68 Ko - N°2007-104
SPANC - MODIFICATIONS DU REGLEMENT SPANC - 51.76 Ko - N°2007-104
SPANC - MODIFICATIONS DU REGLEMENT / PJ 01 - 51.56 Ko - N°2007-105
SPANC - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONTROLE DE L'EXISTANT DECLARATION SANS SUITE - 50.61 Ko - N°2007-106
SENTIERS DE RANDONNEES - CONVENTION DE PARTENARIAT CONSEIL GENERAL - C.A.D - 49.91 Ko - N°2007-107
FIGANIERES - MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE - TERRAIN D'ASSIETTE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2006-56 DU 29-06-2006 - 51.93 Ko - N°2007-108
LA MOTTE - MEDIATHEQUE CESSION TERRAIN D'ASSIETTE - 51.42 Ko - N°2007-109
MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS CULTURELS COMMUNAUTAIRES - CONVENTION-TYPE - 53.88 Ko - N°2007-109
MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS CULTURELS COMMUNAUTAIRES - CONVENTION-TYPE / PJ 01 - 50.06 Ko - N°2007-110
MUSEE DES ATP ET RESEAU DES MEDIATHEQUES CONVENTION DE PARTENARIAT 2007 DEPARTEMENT / CAD - 50.15 Ko - N°2007-111
DRAGUIGNAN - MUSEE DES ATP - DROITS D'ENTREE – TARIF DE GROUPE - 59.68 Ko - N°2007-112
DRAGUIGNAN - MUSEE DES ATP -NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 49.32 Ko - N°2007-113
TRANSPORTS EN DRACÉNIE - MODIFICATION DE TARIFICATION - 50.83 Ko - N°2007-114
FIGANIERES - JARDIN DES SENTEURS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES - RECONDUCTION - 51.3 Ko - N°2007-115
LA MOTTE - GESTION DE L'AIRE DE CAMPING-CARS - 51.07 Ko - N°2007-116
DRAGUIGNAN - RETRAIT D'EQUIPEMENT COMMUNAUTAIRE - PARTIE DU STADE GILLY - 54.25 Ko - N°2007-117
FLAYOSC - CESSION GRATUITE DES PARCELLES MICHELAGE - 50.39 Ko - N°2007-118
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - COMPTE EPARGNE TEMPS. - 54.7 Ko - N°2007-119
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE REMUNERATION DES AGENTS DE L'EX-MAISON DE POLE TOURISTIQUE - 52.25 Ko - N°2007-120
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - AVANCEMENTS DE GRADE - DEFINITION DES TAUX DE PROMOTION. - 55.43 Ko - N°2007-121
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 49.98 Ko - N°2007-81
MODIFICATION SUBVENTION 2007 - 69.2 Ko - N°2007-82
DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET 2007 - 53.75 Ko - N°2007-83
DECISION BUDGETAIRE SPECIALE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - 57.81 Ko - N°2007-84
BUDGET 2007 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVE - 60.77 Ko - N°2007-85
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE DEFINITIVE 2007 - 53.71 Ko - N°2007-86
AVANCES FINANCIERES 2008 - 50.74 Ko - N°2007-87
BUDGET PRINCIPAL - INDEMNITES DE CONSEIL AUX RECEVEURS MUNICIPAUX - 50.84 Ko - N°2007-88
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - INDEMNITES DE CONSEIL AUX RECEVEURS MUNICIPAUX - 52.38 Ko - N°2007-89
CONSEIL DE DEVELOPPEMENT - REMBOURSEMENT DE FRAIS - 51.18 Ko - N°2007-90
CONSEIL DE DEVELOPPEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION - 54.34 Ko - N°2007-91
CONTRAT DE PROJET ETATREGION 2007-2013 - VOLET TERRITORIAL - 65.19 Ko - N°2007-92
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE D'ACTIONS - EVALUATION - 52.64 Ko - N°2007-93
ARC SUD CONVENTION C.A.D, LE MUY, LES ARCS, EPF PACA, SAFER - 175.34 Ko - N°2007-93
ARC SUD CONVENTION C.A.D, LE MUY, LES ARCS, EPF PACA, SAFER/ PJ 01 - 175.34 Ko - N°2007-93
ARC SUD CONVENTION C.A.D, LE MUY, LES ARCS, EPF PACA, SAFER/ PJ 02 - 151.48 Ko - N°2007-94
LES ARCS-SUR-ARGENS – PLAN LOCAL D'URBANISME - APPROBATION - 52.3 Ko - N°2007-95
LES ARCS SUR ARGENS - ZAC DU PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES -AVENANT N°1 AU TRAITÉ DE CONCESSION - 41.76 Ko - N°2007-95
LES ARCS SUR ARGENS - ZAC DU PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES -AVENANT N°1 AU TRAITÉ DE CONCESSION / PJ 01 - 55.16 Ko - N°2007-96
LES ARCS-SUR-ARGENS - ZAC DU PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES - DOSSIER DE REALISATION - 53.91 Ko - N°2007-97
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - VENTE DU MANEGE EQUESTRE A LA SAIEM - 56.88 Ko - N°2007-98
DRAGUIGNAN QUARTIER STE BARBE - CESSION DU FONCIER A LA SAIEM - 51.77 Ko - N°2007-99
LES ARCS SUR ARGENS – PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES ACQUISITION DES PARCELLES RFF
- Conseil Communautaire du 26 Septembre 2007
- 54.52 Ko - N°2007-61
Bar des Cascades à La Motte – arrêt de la cour d'Aix - 55.07 Ko - N°2007-62
SCOT et étude d'urbanisme ARCSUD - conventions Conseil Régional/C.A.D. - 48.92 Ko - N°2007-63
Rapport d'activités des services - 2006 - 66.93 Ko - N°2007-64
Décision modificative n° 1 - budget 2007 - 50.25 Ko - N°2007-65
Le Muy - Domaine des Canebières - Exonération de TEOM 2008 - 50.82 Ko - N°2007-66
Réhabilitation de l'espace Chabran - Financement européen Interreg III b - MIRMAR MED - Modification dela délibération n° 2005.109 du 17 novembre 2005 - 57.05 Ko - N°2007-67
Mobilier urbain - Groupement de commandes C.A.D/Ville de Draguignan - 55.38 Ko - N°2007-68
Appel à projet européen - Agence Locale de l'Énergie - 53.84 Ko - N°2007-69
CUCS - Subventions aux associations - 50.33 Ko - N°2007-70
CUCS - Equipe opérationnelle - Demandes de subvention - 53.22 Ko - N°2007-71
Création d'une Maison de l'Economie et de l'Emploi - 53.88 Ko - N°2007-72
Programmes d'Habitat Mixte - Convention opérationnelle d'intervention multi-sites EPF PACA/CAD - Avenant n°1 . - 88.51 Ko - N°2007-72
Programmes d'Habitat Mixte - Convention opérationnelle d'intervention multi-sites EPF PACA/CAD - Avenant n°1 . / PJ 01 - 51.99 Ko - N°2007-73
Théâtre communautaire de Draguignan - Convention d'objectifs 2007-2009 C.A.D/DRAC/Théâtres enDracénie - 95.15 Ko - N°2007-73
Théâtre communautaire de Draguignan - Convention d'objectifs 2007-2009 C.A.D/DRAC/Théâtres enDracénie / PJ 01 - 84.21 Ko - N°2007-73
Théâtre communautaire de Draguignan - Convention d'objectifs 2007-2009 C.A.D/DRAC/Théâtres en Dracénie / PJ 02 - 34.71 Ko - N°2007-73
Théâtre communautaire de Draguignan - Convention d'objectifs 2007-2009 C.A.D/DRAC/Théâtres en Dracénie / PJ 03 - 50.66 Ko - N°2007-74
Musée des ATP de Draguignan - Convention de mise à disposition de collections auprès du musée communautaire - 51.73 Ko - N°2007-75
Musée des ATP - Restauration du décor pictural d'une petite chapelle - demande de subventions - 48.89 Ko - N°2007-76
Musée des ATP - boutique – nouveaux articles et prix - 23.53 Ko - N°2007-76
Musée des ATP - boutique – nouveaux articles et prix / PJ 01 - 57.47 Ko - N°2007-77
Office de Tourisme Intercommunal - vente de produits touristiques Accompagnements et séjours - 50.78 Ko - N°2007-78
Draguignan - retrait d'équipement communautaire - parcelle AM 120 pour partie - 49.9 Ko - N°2007-79
Taradeau - Transfert du stade Victor David - 50.15 Ko - N°2007-80
Piscines communautaires - leçons de natation - règlement et convention d'utilisation - 41.36 Ko - N°2007-80
Piscines communautaires - leçons de natation - règlement et convention d'utilisation / PJ 01
- Conseil Communautaire du 27 Juin 2007
- 55.27 Ko - N°2007.34
COMPTE DE GESTION 2006 - budget principal - budgets annexes - 67.4 Ko - N°2007.35
COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - Budget principal – budgets annexes - 56.8 Ko - N°2007.36
AFFECTATION DU RESULTAT 2006 - budget principal - budgets annexes - 52.19 Ko - N°2007.37
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGETS ANNEXES - 50.18 Ko - N°2007.38
COMPLEMENT SUBVENTIONS 2007 - 53.8 Ko - N°2007.39
COMPTE DE GESTION 2006 - Office de Tourisme Intercommunal - 55.83 Ko - N°2007.40
COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - Office de Tourisme Intercommunal - 50.12 Ko - N°2007.41
AFFECTATION DE RESULTAT 2006 - Office de Tourisme Intercommunal - 56.03 Ko - N°2007.42
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 - Office de Tourisme Intercommunal - 55.92 Ko - N°2007.43
POLITIQUE FONCIERE AGRICOLE- CONVENTION CADRE D'INFORMATION ET D'INTERVENTION FONCIERE -C.A.D/SAFER - 28.59 Ko - N°2007.43
POLITIQUE FONCIERE AGRICOLE- CONVENTION CADRE D'INFORMATION ET D'INTERVENTION FONCIERE - C.A.D/SAFER / PJ 01 - 54.81 Ko - N°2007.44
FORMATION - INSERTION PROFESSIONNELLE DIACT – APPEL A EXPÉRIMENTATION - 53.4 Ko - N°2007.45
PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - LANCEMENT D'UNE ETUDE - 53.87 Ko - N°2007.46
CUCS - Subventions aux associations - 53.11 Ko - N°2007.47
DRAGUIGNAN – CONSTRUCTION D'UN PÔLE CULTUREL - ÉLECTION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS - 53.73 Ko - N°2007.48
DRAGUIGNAN – CONSTRUCTION D'UN PÔLE CULTUREL - ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - 51.73 Ko - N°2007.49
ENSEIGNEMENT MUSICAL - TARIFS COMMUNES de TRANSen- PROVENCE, CALLAS, LE MUY, LES ARCS, TARADEAU et VIDAUBAN - 61.48 Ko - N°2007.50
DRAGUIGNAN - MUSEE DES ATP - DROITS D'ENTREE VISITES PATRIMOINE - BOUTIQUE - NOUVEAUXARTICLES ET AJUSTEMENT DE PRIX - 51.47 Ko - N°2007.51
DRAGUIGNAN - COLLECTIONS DU MUSÉE DES ATP - CONVENTIONS DE PRETS. - 48.19 Ko - N°2007.51
DRAGUIGNAN - COLLECTIONS DU MUSÉE DES ATP - CONVENTIONS DE PRETS / PJ 01 - 42.14 Ko - N°2007.51
DRAGUIGNAN - COLLECTIONS DU MUSÉE DES ATP - CONVENTIONS DE PRETS / PJ 02 - 92.82 Ko - N°2007.51
DRAGUIGNAN - COLLECTIONS DU MUSÉE DES ATP - CONVENTIONS DE PRETS / PJ 03 - 50.57 Ko - N°2007.52
MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES - RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 50.29 Ko - N°2007.53
MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES - PROGRAMME ANNUEL D'ANIMATION - DEMANDE DE SUBVENTION - 52.3 Ko - N°2007.54
MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE DE DRAGUIGNAN – NUMÉRISATION D'OUVRAGES DU FONDS ANCIEN - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 56.31 Ko - N°2007.55
DRAGUIGNAN - EXTENSION DU MUSEE DE L'ARTILLERIE - CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER - MINISTERE DE LA DEFENSE / C.A.D. - 40.85 Ko - N°2007.55
DRAGUIGNAN - EXTENSION DU MUSEE DE L'ARTILLERIE - CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER - MINISTERE DE LA DEFENSE / C.A.D. - 54.96 Ko - N°2007.56
TARIFS DROITS D'ENTREE DES PISCINES COMMUNAUTAIRES SAISON 2007/2008. - 50.5 Ko - N°2007.57
UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUTAIRES PAR LES LYCEES - CONVENTIONAVEC LE CONSEIL REGIONAL - 2006-2007 - 17.62 Ko - N°2007.57
UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUTAIRES PAR LES LYCEES - CONVENTIONAVEC LE CONSEIL REGIONAL - 2006-2007 / PJ 01 - 51.49 Ko - N°2007.58
ADHESION A L'ASSOCIATION PALME - RENOUVELLEMENT - 51.43 Ko - N°2007.59
PIDAF année 2007 - Mission d'animation - demande de subvention au Conseil Régional. - 52.28 Ko - N°2007.60
ECOLES DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRES - HARMONISATION DES RÉMUNÉRATIONS DES ENSEIGNANTS
- Conseil Communautaire du 29 Mars 2007
- 50.74 Ko - N°2007.10
REMPLACEMENTS AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET DES COMMISSIONS DE MONSIEUR PIERRE TAXIL ET MADAME SOLANGE LLORCA - 51.05 Ko - N°2007.11
TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE 2007 - 50.65 Ko - N°2007.12
TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2007 - 57.53 Ko - N°2007.13
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE PROVISOIRE 2007 - 7.86 Ko - N°2007.13
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE PROVISOIRE 2007 / PJ 01 - 50.82 Ko - N°2007.14
BUDGET 2007 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE - 8.98 Ko - N°2007.14
BUDGET 2007 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE - 51.24 Ko - N°2007.15
BUDGET PRIMITIF 2007 - 51.95 Ko - N°2007.16
SUBVENTIONS 2007 - 50 Ko - N°2007.17
ADMISSION DE PRODUITS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL - 50.54 Ko - N°2007.18
CONTRAT DE TERRITOIRE - PARTENARIAT CONSEIL GENERAL/CAD PROGRAMME 2007 - 7.38 Ko - N°2007.18
CONTRAT DE TERRITOIRE - PARTENARIAT CONSEIL GENERAL/CAD PROGRAMME 2007 / PJ 01 - 52.46 Ko - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION - 6.18 Mo - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 01 - 808.38 Ko - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 02 - 1018.95 Ko - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 03 - 1.04 Mo - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 04 - 659.76 Ko - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 05 - 757.71 Ko - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 06 - 763.16 Ko - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 07 - 35.69 Ko - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 08 - 46.73 Ko - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 09 - 44.98 Ko - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 10 - 23.98 Ko - N°2007.19
DRAGUIGNAN - ZAC CHABRAN - DOSSIER DE RÉALISATION / PJ 11 - 50.62 Ko - N°2007.20
16èmes RENCONTRES NATIONALES DE L'ECONOMIE TERRITORIALE - FRAIS DEDEPLACEMENTS DESINTERVENANTS - 52.09 Ko - N°2007.21
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE LA DRACENIE - PLAN D'ACTIONS 2007 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL - 55.22 Ko - N°2007.22
POLE D'ECHANGES DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN CONVENTION CONSEIL GENERAL/CAD - 77.55 Ko - N°2007.22
POLE D'ECHANGES DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN CONVENTION CONSEIL GENERAL/CAD / PJ 01 - 51.9 Ko - N°2007.23
POLE D'ECHANGES DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN - CONVENTIONS SNCF/CAD - 78.37 Ko - N°2007.23
POLE D'ECHANGES DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN - CONVENTIONS SNCF/CAD / PJ 01 - 54.33 Ko - N°2007.23
POLE D'ECHANGES DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN - CONVENTIONS SNCF/CAD / PJ 02 - 333.63 Ko - N°2007.23
POLE D'ECHANGES DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN - CONVENTIONS SNCF/CAD / PJ 03 - 812.53 Ko - N°2007.23
POLE D'ECHANGES DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN - CONVENTIONS SNCF/CAD / PJ 04 - 812.54 Ko - N°2007.23
POLE D'ECHANGES DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN - CONVENTIONS SNCF/CAD / PJ 05 - 51.4 Ko - N°2007.24
MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE DE DRAGUIGNAN CATALOGAGE DU FONDS ANCIEN - CONVENTIONBNF/CAD - 71.3 Ko - N°2007.24
MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE DE DRAGUIGNAN CATALOGAGE DU FONDS ANCIEN - CONVENTION BNF/CAD / PJ 01 - 47.74 Ko - N°2007.24
MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE DE DRAGUIGNAN CATALOGAGE DU FONDS ANCIEN - CONVENTION BNF/CAD / PJ 02 - 50.13 Ko - N°2007.25
MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES DE FIGANIERES ET DU MUY - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 49.43 Ko - N°2007.26
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. - 57.79 Ko - N°2007.27
RECRUTEMENT DE PERSONNELS SAISONNIERS 2007
- Délibérations 2008
- Conseil Communautaire du 04 Avril 2008
- 50.1 Ko - N°2008-09
INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 49.22 Ko - N°2008-10
ELECTION DU PRESIDENT - 48.93 Ko - N°2008-11
FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE - 71.01 Ko - N°2008-12
ELECTION DES VICEPRESIDENTS ET DES DEUX AUTRES MEMBRES DU BUREAU - 61.2 Ko - N°2008-13
DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
- Conseil Communautaire du 06 Mai 2008
- 50.7 Ko - N°2008-27
COMITE TECHNIQUE PARITAIRE - COMPOSITION - 50.22 Ko - N°2008-28
MISSION LOCALE DRACENIE VERDON - BAGNOLS - PAYS DE FAYENCE – REPRESENTANTS C.A.D - 49.84 Ko - N°2008-29
MISSION LOCALE CENTRE VAR – REPRESENTANTS C.A.D - 49.69 Ko - N°2008-30
MISSION LOCALE EST-VAR – REPRESENTANT C.A.D - 51.47 Ko - N°2008-31
ASSOCIATION DES USAGERS DU SITE DU BALANÇAN - REPRÉSENTANT C.A.D - 49.23 Ko - N°2008-32
COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT AERODROME LE LUC / LE CANNET - REPRÉSENTANTS C.A.D - 49.44 Ko - N°2008-33
ASSOCIATION THEATRES EN DRACENIE -REPRÉSENTANTS C.A.D - 49.5 Ko - N°2008-34
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE DRAGUIGNAN - REPRÉSENTANTS C.A.D - 49.6 Ko - N°2008-35
ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES DE MOYENNE PROVENCE -REPRESENTANTS C.A.D. - 50.26 Ko - N°2008-36
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT (GART) - 49.46 Ko - N°2008-37
SICTIAM - REPRÉSENTANTS C.A.D - 49.44 Ko - N°2008-38
VAR INITIATIVE - REPRÉSENTANTS C.A.D - 49.77 Ko - N°2008-39
PACTE TERRITORIAL POUR L'EMPLOI – REPRÉSENTANTS C.A.D - 49.54 Ko - N°2008-40
CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT - REPRÉSENTANTS C.A.D - 55.95 Ko - N°2008-41
LES ARCS - POLE LOGISTIQUE DES BREGUIERES - EMBRANCHEMENT FERRÉ - DEMANDE DE SUBVENTION - 51.06 Ko - N°2008-42
TRANSACTIONS IMMOBILIERES EN LA FORME ADMINISTRATIVE - DESIGNATION D'UN VICE-PRESIDENT - 51.58 Ko - N°2008-43
VIDAUBAN - GENS DU VOYAGE – AIRE DE GRAND PASSAGE ACHAT D'UN TERRAIN - 49.43 Ko - N°2008-44
MODIFICATION DU DECRET DE CREATION DE L'EPF PACA - 50.23 Ko - N°2008-45
TRANSPORTS SCOLAIRES – CONVENTION CONSEIL GENERAL/C.A.D AVENANT n°1 - 50.38 Ko - N°2008-46
LYCÉE DU MUY – TRANSPORTS SCOLAIRES CONVENTION CONSEIL GÉNÉRAL/C.A.D - 50.25 Ko - N°2008-47
CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT SAIEM/CAD - CHABRAN – COLLETTES – SAINTE-BARBE –COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2007 - 50.39 Ko - N°2008-48
MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES - PROGRAMME ANNUEL D'ANIMATION - DEMANDE DE SUBVENTION - 51.24 Ko - N°2008-49
MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE DE DRAGUIGNAN – RESTAURATION D'OUVRAGES RARES - DEMANDE DE SUBVENTION - 58.09 Ko - N°2008-50
MUSEE DES ATP - FONCTIONNEMENT – DEMANDE DE SUBVENTIONS - 73.23 Ko - N°2008-51
MUSEE DES ATP – BOUTIQUE – NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 57.11 Ko - N°2008-52
RECRUTEMENT DE PERSONNELS SAISONNIERS 2008
- Conseil Communautaire du 06 Novembre 2008
- 49.96 Ko - N°2008-100
INDEMNITES DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL - BUDGET PRINCIPAL - 50.01 Ko - N°2008-101
INDEMNITES DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL - BUDGET OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 51.93 Ko - N°2008-102
PROGRAMME REGIONAL AGIR - COMPLEMENT D'AIDE DE L'ADEME - 55.5 Ko - N°2008-103
PROJET EUROPEEN NET-WEC - CENTRES DE RESSOURCES SUR L'EAU - 56.21 Ko - N°2008-104
LES ARCS - PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES – CONCESSION D'AMENAGEMENT AVENANT N°2 - 69.32 Ko - N°2008-104
LES ARCS - PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES – CONCESSION D'AMENAGEMENT AVENANT N°2 / PJ 01 - 54.78 Ko - N°2008-105
MUSEE DES ATP - BOUTIQUE - NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 62.13 Ko - N°2008-96
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS ORGANIQUES – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2008-15 DU 15 AVRIL 2008 - 53 Ko - N°2008-97
DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET 2008 - 56.52 Ko - N°2008-98
ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVE - 2008 - 55.39 Ko - N°2008-99
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE DEFINITIVE 2008
- Conseil Communautaire du 14 Février 2008
- 67.97 Ko - N°2008.01
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - EXERCICE 2008 - 50.77 Ko - N°2008.02
SICTIAM - ADHESION DE COMMUNES ET ETABLISSEMENTS - 51.76 Ko - N°2008.03
TOURISME - BORNES INTERNET WIFI - MODALITÉS DE CONNEXION - 53.92 Ko - N°2008.04
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURES COMMENTÉES - CONVENTIONS D'ANIMATION - 56.54 Ko - N°2008.04
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURES COMMENTÉES - CONVENTIONS D'ANIMATION/ PJ 01 - 54.86 Ko - N°2008.04
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURES COMMENTÉES - CONVENTIONS D'ANIMATION/ PJ 02 - 51.92 Ko - N°2008.05
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURES COMMENTÉES - TARIFS - 58.16 Ko - N°2008.06
AVIS SUR LE SCOT VAR-EST - 57.43 Ko - N°2008.07
ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - PROJET RETAIL PARK ET CITÉ DE L'HABITAT - MOTION - 50.02 Ko - N°2008.08
DRAGUIGNAN - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - AVANCE COMPLÉMENTAIRE DE SUBVENTION
- Conseil Communautaire du 15 Avril 2008
- 57.39 Ko - N°2008-14
CREATION DES COMMISSIONS ORGANIQUES - 62.19 Ko - N°2008-15
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS ORGANIQUES - 52.12 Ko - N°2008-17
Election des membres de la Commission d'appel d'offres permanente - 54.76 Ko - N°2008-18
Draguignan - Pôle Culturel – Election des membres de la Commission d'appel d'offres - 52.74 Ko - N°2008-19
Draguignan - Pôle Culturel – Election des membres du jury de concours - 50.82 Ko - N°2008-20
Taxe Professionnelle Unique 2008 - 50.14 Ko - N°2008-21
Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2008 - 55.41 Ko - N°2008-22
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE PROVISOIRE 2008 - 56.71 Ko - N°2008-23
ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE - 2008 - 51.28 Ko - N°2008-24
BUDGET PRIMITIF 2008 - 52.83 Ko - N°2008-25
SUBVENTIONS 2008 - 53.15 Ko - N°2008-26
SEMINAIRE MIMAR MED - FIXATION DES TARIFS - 50.11 Ko - N°2008.16
INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS
- Conseil Communautaire du 17 Décembre 2008
- 57.17 Ko - N°2008-106
DECISION BUDGETAIRE SPECIALE 2009 - BUDGET PRINCIPAL - 52.44 Ko - N°2008-107
DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET 2008 - 50.76 Ko - N°2008-108
TAXE PROFESSIONNELLE - EXONERATION CINEMAS CLASSÉS ART & ESSAI. - 53.24 Ko - N°2008-109
AVANCES FINANCIERES 2009 - 51.35 Ko - N°2008-110
CONVENTION DE SERVICES DE TELEPROCEDURES – C.A.D / SICTIAM - 174.2 Ko - N°2008-110
CONVENTION DE SERVICES DE TELEPROCEDURES – C.A.D / SICTIAM / PJ 01 - 56.29 Ko - N°2008-111
SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (S.I.G) CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION - 49.68 Ko - N°2008-112
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. - 18.54 Ko - N°2008-112
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE- REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. / PJ 01 - 50.27 Ko - N°2008-113
EMPRUNT/LOCATION D'EXPOSITIONS PAR LES EQUIPEMENTS - CULTURELS COMMUNAUTAIRES - 52.23 Ko - N°2008-114
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ATP - CONSERVATION PRÉVENTIVE DES COLLECTIONS - DEMANDE DE SUBVENTION - 58.16 Ko - N°2008-115
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ATP - TARIFICATION ET OPERATION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL REGIONAL - 55.3 Ko - N°2008-116
COMMISSION D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - RENOUVELLEMENT - 51.72 Ko - N°2008-117
DRAGUIGNAN - REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - PARTICIPATION FINANCIERE - 52.45 Ko - N°2008-118
CREATION D'UN CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - 52.54 Ko - N°2008-119
CREATION D'UN POINT D'ACCES AU DROIT - 56.09 Ko - N°2008-120
POLITIQUE FONCIERE AGRICOLE - CONVENTION CADRE C.A.D/SAFER – AVENANT N°1 - 52.95 Ko - N°2008-121
LORGUES - REVENTE DE TERRAINS - 51.06 Ko - N°2008-122
GESTION DES DECHETS CONSOMMABLES INFORMATIQUES - CONVENTION AVEC LA SOCIETE COLLECTORS - 28.84 Ko - N°2008-122
GESTION DES DECHETS CONSOMMABLES INFORMATIQUES - CONVENTION AVEC LA SOCIETE COLLECTORS / PJ 01 - 51.15 Ko - N°2008-123
GESTION DES DECHETS D'IMPRIMES - CONVENTION AVEC ECOFOLIO - 292.59 Ko - N°2008-123
GESTION DES DECHETS D'IMPRIMES - CONVENTION AVEC ECOFOLIO / PJ 01 - 52.93 Ko - N°2008-124
DRAGUIGNAN - DECHETERIE / QUAI DE TRANSFERT - TRANSFERT DE L'EXPLOITATION A LA C.A.D - 50.63 Ko - N°2008-125
PIDAF - MISE AUX NORMES DE PISTES DFCI - PARTENARIAT CONSEIL GENERAL/CAD. - 50.89 Ko - N°2008-126
PROGRAMME REGIONAL AGIR -AIDE DE L'ADEME COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°2008-102 - 51.77 Ko - N°2008-127
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - STATUTS DE LA REGIE AUTONOME - MODIFICATION DE LACOMPOSITION DU CONSEIL D'EXPLOITATION
- Conseil Communautaire du 25 Juin 2008
- 56.59 Ko - N°2008-53
COMPTE DE GESTION 2007 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES - 64.62 Ko - N°2008-54
COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES - 58.33 Ko - N°2008-55
AFFECTATION DU RESULTAT 2007 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES - 54.53 Ko - N°2008-56
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES - 53.49 Ko - N°2008-57
COMPTE DE GESTION 2007 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 55.22 Ko - N°2008-58
COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 51.93 Ko - N°2008-59
AFFECTATION DES RESULTATS 2007 ET BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 51.92 Ko - N°2008-60
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE LA DRACENIE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEILGÉNÉRAL 2008 - 50.22 Ko - N°2008-61
LE MUY - DOMAINE DES CANEBIERES - EXONERATION DE TEOM 2009 - 51.49 Ko - N°2008-62
TRANSPORTS SCOLAIRES - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION FAMILIALE - 50.31 Ko - N°2008-63
DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2008-13 - 54.31 Ko - N°2008-64
CUCS - AVENANT N°2 - 147.97 Ko - N°2008-64
CUCS - AVENANT N°2 / PJ 01 - 50.55 Ko - N°2008-65
CUCS - EQUIPE OPERATIONNELLE – DEMANDE DE SUBVENTION - 55.39 Ko - N°2008-66
CUCS - PARTICIPATION AUX ACTIONS DES ASSOCIATIONS PREMIERE PROGRAMMATION 2008 - 52.14 Ko - N°2008-67
JOURNEE MONDIALE DE LUTTE CONTRE LE SIDA - 51.73 Ko - N°2008-68
ETUDE PREVENTION SECURITE - TRANCHE CONDITIONNELLE – DEMANDE DE SUBVENTION - 51.45 Ko - N°2008-69
LES ARCS - ZAC DES BREGUIERES - ROND POINT - CESSION AU CONSEIL GENERAL - 58.76 Ko - N°2008-70
LES ARCS -ZAC DES BREGUIERES - VENTE DES TERRAINS A LA SOCIETE LODRAC - 50.9 Ko - N°2008-71
LE MUY - ACQUISITION ABRIL - 49.56 Ko - N°2008-72
MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES - RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 51.66 Ko - N°2008-73
PROGRAMME REGIONAL AGIR - DEMANDE DE SUBVENTION - 50.17 Ko - N°2008-74
UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUTAIRES PAR LES LYCEES - CONVENTION AVEC LE CONSEIL REGIONAL 2007-2008 - 50.21 Ko - N°2008-75
PRESTATIONS INFORMATIQUES - MAITRISE D'OUVRAGE CONVENTION SICTIAM/C.A.D - 46.52 Ko - N°2008-75
PRESTATIONS INFORMATIQUES - MAITRISE D'OUVRAGE CONVENTION SICTIAM/C.A.D / PJ 01 - 50.69 Ko - N°2008-76
INTERNET - C.A.D – NOUVEAUX SERVICES - 53.61 Ko - N°2008-77
DROIT A LA FORMATION DES ELUS - 50.68 Ko - N°2008-78
EMPLOIS FONCTIONNELS - FRAIS DE REPRESENTATION - 51.89 Ko - N°2008-79
REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. - 18.32 Ko - N°2008-79
REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. / PJ 01
- Conseil Communautaire du 25 Septembre 2008
- 53.51 Ko - N°2008.80
INSTALLATION DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES ET ELECTION D'UN VICEPRESIDENT - 50.71 Ko - N°2008.81
ASSEMBLÉES COMMUNAUTAIRES - REGLEMENT INTÉRIEUR - 206.84 Ko - N°2008.81
ASSEMBLÉES COMMUNAUTAIRES - REGLEMENT INTÉRIEUR / PJ 01 - 48.86 Ko - N°2008.82
RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES - 2007 - 65.04 Ko - N°2008.83
DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET 2008 - 50.47 Ko - N°2008.84
CONTRAT DE TERRITOIRE - PARTENARIAT CONSEIL GENERAL/CAD 2008 - 734.05 Ko - N°2008.84
CONTRAT DE TERRITOIRE - PARTENARIAT CONSEIL GENERAL/CAD 2008 / PJ 01 - 10.54 Ko - N°2008.84
CONTRAT DE TERRITOIRE - PARTENARIAT CONSEIL GENERAL/CAD 2008 / PJ 02 - 51.71 Ko - N°2008.85
TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS - AVENANTS CONVENTIONS D'AFFRETEMENT ET FINANCIERE - C.A.D / CONSEIL GENERAL - 11.17 Ko - N°2008.85
TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS - AVENANTS CONVENTIONS D'AFFRETEMENT ET FINANCIERE - C.A.D / CONSEIL GENERAL / PJ 01 - 11.22 Ko - N°2008.85
TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS - AVENANTS CONVENTIONS D'AFFRETEMENT ET FINANCIERE - C.A.D / CONSEIL GENERAL / PJ 02 - 10.65 Ko - N°2008.85
TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS - AVENANTS CONVENTIONS D'AFFRETEMENT ET FINANCIERE - C.A.D / CONSEIL GENERAL / PJ 03 - 10.71 Ko - N°2008.85
TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS - AVENANTS CONVENTIONS D'AFFRETEMENT ET FINANCIERE - C.A.D / CONSEIL GENERAL / PJ 04 - 51.17 Ko - N°2008.86
LES ARCS - ZAC DES BREGUIERES - ACQUISITION DES VOIES COMMUNALES - 51.84 Ko - N°2008.87
LES ARCS - ZAC DES BREGUIERES - VENTE COMPLEMENTAIRE A LA SOCIETE LODRAC - 51.15 Ko - N°2008.88
LORGUES - PREEMPTION PAR LA SAFER - PROMESSE ET ACHAT PAR LA C.A.D. - 50.52 Ko - N°2008.89
CONSEIL DE DEVELOPPEMENT - DESIGNATION DE 4 NOUVEAUX MEMBRES - 51.47 Ko - N°2008.90
MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE DE DRAGUIGNAN – NUMERISATION D'OUVRAGES DU FONDS ANCIEN - 50.89 Ko - N°2008.91
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ATP - PLAN DE RECOLEMENT DES COLLECTIONS - 92.2 Ko - N°2008.91
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ATP - PLAN DE RECOLEMENT DES COLLECTIONS / PJ 01 - 57.35 Ko - N°2008.92
DRAGUIGNAN - MUSEE DES ATP - TRANSFERT DE PROPRIETE DE COLLECTIONS « MUSÉE DE FRANCE" - ASSOCIATION VIE ET CULTURE TRADITIONNELLES DU HAUT-VAR AIGUINES - 51.9 Ko - N°2008.93
CUCS - PARTICIPATION AUX ACTIONS DES ASSOCIATIONS - 2ème PROGRAMMATION 2008 - 53.67 Ko - N°2008.94
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - ACTUALISATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 51.37 Ko - N°2008.95
CREATION D'UN COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE
- Délibérations 2009
- Conseil Communautaire du 05 Novembre 2009
- 58.36 Ko - N°2009-101
UDGET 2009 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE DEFINITIVE - 55.56 Ko - N°2009-102
BUDGET 2009 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVE - 59.31 Ko - N°2009-103
BUDGET 2009 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - 941.46 Ko - N°2009-104
GROUPEMENTS DE COMMANDES - EXTENSIONS DES DELEGATIONS ACCORDEES AU BUREAU COMMUNAUTAIRE - 67.07 Ko - N°2009-105
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - PROJET - 57 Ko - N°2009-106
PLH - REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - PARTICIPATION FINANCIERE AUX OPERATIONS MENEES PAR LA SAIEM - 55.43 Ko - N°2009-107
LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - PARTICIPATION FINANCIERE AUX OPERATIONS MENEES PARVAR HABITAT. - 57.88 Ko - N°2009-108
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE RECRUTEMENT D'UN DIRECTEUR DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 64.72 Ko - N°2009-109
CREATION D'UN SERVICE ARCHEOLOGIE ET PATRIMOINE - DEMANDE D'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE - 54.12 Ko - N°2009-110
DRAGUIGNAN -MUSEE DES ATP - PROGRAMME D'ACTIONS 2010 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 50.77 Ko - N°2009-111
DRAGUIGNAN BOUTIQUE DU MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ATP - NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 56.63 Ko - N°2009-112
DECHETERIES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION DU REGLEMENT - 354.13 Ko - N°2009-112
DECHETERIES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION DU REGLEMENT / PJ 01 - 57.03 Ko - N°2009-113
DECHETERIES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION DES CONDITIONS TARIFAIRES - 57.34 Ko - N°2009-114
DRAGUIGNAN - QUARTIER CHABRAN- ACQUISITION DES EX-LOCAUX DBB - 144.61 Ko - N°2009-115
ZAC DES BREGUIERES - DESSERTE FERROVIAIRE - ACQUISITION PARCELLES SCI SYNVA - DUP - 92.97 Ko - N°2009-115
ZAC DES BREGUIERES - DESSERTE FERROVIAIRE - ACQUISITION PARCELLES SCI SYNVA - DUP / PJ 01 - 50.52 Ko - N°2009-117
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS - CONVENTION D'ORGANISATION ET DE FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES - 273.64 Ko - N°2009-117
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS - CONVENTION D'ORGANISATION ET DE FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES / PJ 01 - 1.62 Mo - N°2009-117
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS - CONVENTION D'ORGANISATION ET DE FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES / PJ 02
- Conseil Communautaire du 07 Mai 2009
- 50.58 Ko - N°2009-35
CUCS - EQUIPE OPERATIONNELLE - 51.28 Ko - N°2009-36
JOURNEE MONDIALE DE LUTTE CONTRE LE SIDA - 2009 - 53.9 Ko - N°2009-37
AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE - INTERET COMMUNAUTAIRE - 52.97 Ko - N°2009-38
LE MUY - ETUDE DE RENOUVELLEMENT URBAIN LES JONQUIERES - 129.82 Ko - N°2009-38
LE MUY - ETUDE DE RENOUVELLEMENT URBAIN LES JONQUIERES / PJ 01 - 59.08 Ko - N°2009-39
CALLAS - ETUDE D'URBANISME LES FERRAGES - LES CLOS - 63.77 Ko - N°2009-39
CALLAS - ETUDE D'URBANISME LES FERRAGES - LES CLOS / PJ 01 - 112.75 Ko - N°2009-39
CALLAS - ETUDE D'URBANISME LES FERRAGES - LES CLOS / PJ 02 - 54.84 Ko - N°2009-40
CONVENTION D'ANTICIPATION FONCIERE EPF PACA/C.A.D SECTEUR LES ARCS/LE MUY - AVENANT N° - 246.52 Ko - N°2009-40
CONVENTION D'ANTICIPATION FONCIERE EPF PACA/C.A.D SECTEUR LES ARCS/LE MUY - AVENANT N° / PJ 01 - 1.68 Mo - N°2009-40
CONVENTION D'ANTICIPATION FONCIERE EPF PACA/C.A.D SECTEUR LES ARCS/LE MUY - AVENANT N° / PJ1-1 - 57.44 Ko - N°2009-41
DRAGUIGNAN - VENTE DES TERRAINS SAINTE BARBE - REACTUALISATION DU PRIX - 52.08 Ko - N°2009-42
MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES - ANIMATIONS CULTURELLES 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION - 119.79 Ko - N°2009-42
MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES - ANIMATIONS CULTURELLES 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION PJ 01 - 56.35 Ko - N°2009-43
DRAGUIGNAN - BOUTIQUE DU MUSEE COMMUNAUTAIRE DES ATP - NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 59.46 Ko - N°2009-44
NATURA 2000 - CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION ET DEMANDE DE FINANCEMENTS - 50.17 Ko - N°2009-45
MISE A DISPOSITION DE SERVICES CONVENTION C.A.D/COMMUNE d'AMPUS - 21.7 Ko - N°2009-45
MISE A DISPOSITION DE SERVICES CONVENTION C.A.D/COMMUNE d'AMPUS / PJ 01 - 6.34 Ko - N°2009-45
MISE A DISPOSITION DE SERVICES CONVENTION C.A.D/COMMUNE d'AMPUS / PJ 02 - 56.85 Ko - N°2009-46
RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER - 55.42 Ko - N°2009-47
TARIFS DROITS D'ENTREE DES PISCINES COMMUNAUTAIRES - SAISON 2009/2010
- Conseil Communautaire du 17 Décembre 2009
- 48.83 Ko - N°2009-118
INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE - 66.74 Ko - N°2009-119
BUDGET 2009 - DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - 56.05 Ko - N°2009-120
BUDGET 2009 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVE - RECTIFICATION DE LA DELIBERATION n° 2009 - 102 - 52.8 Ko - N°2009-121
AVANCES FINANCIÈRES 2010 - 50.58 Ko - N°2009-122
DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES – ZAC CHABRAN EXERCICE 2010 - 53.46 Ko - N°2009-123
DÉCISION BUDGÉTAIRE SPÉCIALE 2010 - BUDGET PRINCIPAL - 51.31 Ko - N°2009-124
CUCS – AVENANT 2010 - 126.2 Ko - N°2009-124
CUCS – AVENANT 2010 - 58.64 Ko - N°2009-125
PLH – RÉALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX OPÉRATIONS MENÈES PAR LES COMMUNES - 66.39 Ko - N°2009-126
PLH – DRAGUIGNAN - GARANTIE D’EMPRUNT – VAR HABITAT - « LE CLOS DES ALBIZIAS » - 54.46 Ko - N°2009-127
RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES TARIFICATION ET MODALITÉS DE PRÊT DES DOCUMENTS - 51.7 Ko - N°2009-128
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RÉVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 18.87 Ko - N°2009-128
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RÉVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS / PJ 01 - 50.52 Ko - N°2009-129
POSTE DE COLLABORATEUR DE CABINET - OUVERTURE DE CRÉDITS - 52.59 Ko - N°2009-130
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RECRUTEMENT D'UN DIRECTEUR DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - 50.42 Ko - N°2009-131
SICTIAM - EXTENSION DES PRESTATIONS - 57.5 Ko - N°2009-132
CHABRAN- ACQUISITION DE L’EMPRISE POLE CULTUREL (lots 6-8-9) - 67.29 Ko - N°2009-132
CHABRAN- ACQUISITION DE L’EMPRISE POLE CULTUREL (lots 6-8-9) / PJ 01 - 58.44 Ko - N°2009-132
CHABRAN- ACQUISITION DE L’EMPRISE POLE CULTUREL (lots 6-8-9) / PJ 02 - 58.18 Ko - N°2009-133
POLITIQUE FONCIÈRE AGRICOLE – CONVENTION CADRE D’INFORMATION ET D’INTERVENTION FONCIÈRE C.A.D/SAFER - Renouvellement 2010 - 54.02 Ko - N°2009-134
LES ARCS SUR ARGENS - DEMANDE DE RÉVISION SIMPLIFIÉE DU POS - 55.66 Ko - N°2009-135
LES ARCS SUR ARGENS – PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES- ACQUISITION DES PARCELLES SCI SYNVA - 114.91 Ko - N°2009-135
LES ARCS SUR ARGENS – PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES- ACQUISITION DES PARCELLES SCI SYNVA / PJ 01 - 62.26 Ko - N°2009-136
COMMISSION INTERCOMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ – CRÉATION - 51.88 Ko - N°2009-137
PISCINES COMMUNAUTAIRES – LEÇONS DE NATATION MODIFICATION DU RÈGLEMENT - 49.57 Ko - N°2009-138
PISCINES COMMUNAUTAIRES – ACCÈS AUX BÉNÉFICIAIRES DU RSA - 58.62 Ko - N°2009-139
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL – ADHÉSION A L’AGENCE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE« VAR TOURISME » - 50.4 Ko - N°2009-140
CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION - 50.04 Ko - N°2009-141
ACQUISITION DE VÊTEMENTS PROFESSIONNELS - GROUPEMENT DE COMMANDES – AVENANT À LA CONVENTION - 50.71 Ko - N°2009-142
E.ADMINISTRATION - TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ - 163.66 Ko - N°2009-142
E.ADMINISTRATION - TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ / PJ 01 - 52.2 Ko - N°2009-143
MOTION RELATIVE À LA DÉFENSE DE LA DESSERTE TGV DE LA GARE DES ARCS DRAGUIGNAN
- Conseil Communautaire du 24 Juin 2009
- 54.96 Ko - N°2009.48
COMPTE DE GESTION 2008 - BUDGET PRINCIPAL – BUDGETS ANNEXES - 65.43 Ko - N°2009.49
COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - BUDGET PRINCIPAL – BUDGETS ANNEXES - 56.65 Ko - N°2009.50
AFFECTATION DU RESULTAT 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES - 54.22 Ko - N°2009.51
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 - BUDGET PRINCIPAL – BUDGETS ANNEXES - 53.74 Ko - N°2009.52
COMPTE DE GESTION 2008 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 54.94 Ko - N°2009.53
COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 52.69 Ko - N°2009.54
AFFECTATION DES RESULTATS 2008 & BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 – OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 50.29 Ko - N°2009.55
ADMISSION DE PRODUITS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL - TRANSPORT ET SPANC - 2.16 Mo - N°2009.55
ADMISSION DE PRODUITS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL - TRANSPORT ET SPANC / PJ 01 - 52.01 Ko - N°2009.56
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE LA DRACENIE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEILGÉNÉRAL 2009 - 50.45 Ko - N°2009.57
Draguignan - Convention publique d'aménagement SAIEM/CAD - Chabran - Collettes – Sainte-Barbe - Compte rendu financier annuel 2008 - 3.16 Mo - N°2009.57
Draguignan - Convention publique d'aménagement SAIEM/CAD - Chabran - Collettes – Sainte-Barbe - Compte rendu financier annuel 2008 / PJ 01 - 50.75 Ko - N°2009.58
Claviers - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - 50.51 Ko - N°2009.59
Le Muy - Domaine des Canebières - Exonération de TEOM 2010 - 52.94 Ko - N°2009.60
FLAYOSC - COMPOSTEURS INDIVIDUELS - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 51.47 Ko - N°2009.61
GESTION DES DECHETS -TEXTILE - CONVENTION AVEC LES SOCIETES ECOTEXTILE ET MONTAGN'HABITS EMPLOI SOLIDARITE - 695 Ko - N°2009.61
GESTION DES DECHETS -TEXTILE - CONVENTION AVEC LES SOCIETES ECOTEXTILE ET MONTAGN'HABITS EMPLOI SOLIDARITE / PJ 01 - 51.24 Ko - N°2009.62
GESTION DES DECHETS - ADELPHE - MANDAT D'AUTOFACTURATION - 560.05 Ko - N°2009.62
GESTION DES DECHETS - ADELPHE - MANDAT D'AUTOFACTURATION / PJ 01 - 50.13 Ko - N°2009.63
EMPLOIS FONCTIONNELS - ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION - 50.5 Ko - N°2009.64
REMUNERATION DU DIRECTEUR DES TRANSPORTS - 52.09 Ko - N°2009.65
ASSOCIATION DES USAGERS DE LA GARE DES ARCS DRAGUIGNAN - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - 50.57 Ko - N°2009.66
LE MUY -TARIFICATION TRANSPORT SCOLAIRE - 50.77 Ko - N°2009.67
LES ARCS - GYMNASE PREVERT - CONVENTION DE REALISATION ET DE GESTION C.A.D/CONSEIL GENERAL - 804.47 Ko - N°2009.67
LES ARCS - GYMNASE PREVERT - CONVENTION DE REALISATION ET DE GESTION C.A.D/CONSEIL GENERAL / PJ 01 - 855.35 Ko - N°2009.68
UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUTAIRES PAR LES LYCEES - CONVENTION AVEC LE CONSEIL REGIONAL 2008-2009 / PJ 01 - 50.46 Ko - N°2009.68
UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUTAIRES PAR LES LYCEES - CONVENTION AVEC LECONSEIL REGIONAL 2008-2009 - 58.07 Ko - N°2009.69
DRAGUIGNAN – CONSTRUCTION DU POLE CULTUREL CHABRAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 55.54 Ko - N°2009.70
LA MOTTE - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 52.08 Ko - N°2009.71
ENSEIGNEMENT MUSICAL - TARIFS - TRANS-en-PROVENCE, CALLAS, LE MUY, TARADEAU, VIDAUBAN - 51.45 Ko - N°2009.72
POINT D'ACCES AU DROIT - TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION - 53.75 Ko - N°2009.73
DRAGUIGNAN - ESPACE CHABRAN - HOTEL D'ENTREPRISES - ETUDE DE FAISABILITE - 52.18 Ko - N°2009.74
Bourse de l'Immobilier d'Entreprises - Convention de partenariat Var Accueil Investisseur (VAI) / CAD - 820.25 Ko - N°2009.74
Bourse de l'Immobilier d'Entreprises - Convention de partenariat Var Accueil Investisseur (VAI) / CAD PJ 01 - 56.98 Ko - N°2009.75
CREATION DE PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LANCEMENT D'UNE ETUDE - 54.05 Ko - N°2009.76
POLITIQUE NUMERIQUE - RESORPTION DES ZONES BLANCHES ADSL - DEMANDE DE SUBVENTIONS
- Conseil Communautaire du 24 Septembre 2009
- 52.86 Ko - N°2009-100
MOTION RELATIVE AU MAINTIEN DE L'HELICOPTERE DRAGON 83 ET A L'INSTALLATION D'UNE VERITABLE BASE DE SECURITE CIVILE EN CENTRE VAR - 64.28 Ko - N°2009-77
DECISION MODIFICATIVE N°1 - 51.2 Ko - N°2009-78
BUDGET ANNEXE ZAC BREGUIERES - CLÔTURE - 50.5 Ko - N°2009-79
BUDGET ANNEXE ZAC LA MOTTE - CLÔTURE - 51.81 Ko - N°2009-80
Les Arcs-sur-Argens - Parc Logistique des Bréguières - Compte rendu financier 2008 de la société LODRAC - 3.98 Mo - N°2009-80
Les Arcs-sur-Argens - Parc Logistique des Bréguières - Compte rendu financier 2008 de la société LODRAC PJ 01 - 54.92 Ko - N°2009-81
FISAC INTERCOMMUNAL - DEMANDE DE SUBVENTION - 58.59 Ko - N°2009-82
Les Arcs/Argens - Parc Logistique des Bréguières - Embranchement ferré - Convention Réseau Ferré deFrance / C.A.D. - 56.4 Ko - N°2009-83
ADSL - RESORPTION DES ZONES BLANCHES - DEMANDE DE SUBVENTIONS. - 53.58 Ko - N°2009-84
ACQUISITION DE VETEMENTS PROFESSIONNELS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE - AUTORISATION DE SIGNATURE - 21.46 Ko - N°2009-84
ACQUISITION DE VETEMENTS PROFESSIONNELS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE - AUTORISATION DE SIGNATURE / PJ 01 - 49.09 Ko - N°2009-85
RAPPORT D'ACTIVITÉS DES SERVICES 2008 - 49.67 Ko - N°2009-86
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 51.11 Ko - N°2009-87
ECOLES DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRES – CREATION DE POSTES D'ENSEIGNEMENT - 57.02 Ko - N°2009-88
DRAGUIGNAN - ACHAT DU MOULIN BUISSON - 36.61 Ko - N°2009-88
DRAGUIGNAN - ACHAT DU MOULIN BUISSON / PJ 01 - 56.82 Ko - N°2009-89
DU MUSEE COMMUNAUTAIRE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES - NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 54.58 Ko - N°2009-90
LORGUES - Revente de terrains cadastrés D977-1210 - 57.72 Ko - N°2009-91
LE MUY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES PARCELLES AB 65 ET 64 AVEC LA SAFER - 54.85 Ko - N°2009-92
CUCS - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 52.16 Ko - N°2009-93
SUBVENTION MISSION LOCALE DRACENIE VERDON BAGNOLS PAYS DE FAYENCE - 52.15 Ko - N°2009-94
TRANSPORTS EN DRACENIE - TED PETIT BUS - CHARTE D'UTILISATION - 68.6 Ko - N°2009-94
TRANSPORTS EN DRACENIE - TED PETIT BUS - CHARTE D'UTILISATION / PJ 01 - 55.47 Ko - N°2009-95
Office de Tourisme Intercommunal de la Dracénie - Composition du Conseil d'Exploitation - Désignationdes représentants. - 59.08 Ko - N°2009-95
Office de Tourisme Intercommunal de la Dracénie - Composition du Conseil d'Exploitation - Désignationdes représentants. / PJ 01 - 55.88 Ko - N°2009-96
Office de Tourisme Intercommunal de la Dracénie – Convention de partenariat CAD/Associations Touristiques Locales ou Syndicats d'Initiative - 67.99 Ko - N°2009-96
Office de Tourisme Intercommunal de la Dracénie – Convention de partenariat CAD/Associations Touristiques Locales ou Syndicats d'Initiative / PJ 01 - 51.63 Ko - N°2009-97
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - REPRISE DE DEFICIT ET DECHARGE DE RESPONSABILITE DUREGISSEUR - 53.88 Ko - N°2009-98
COLLECTE SELECTIVE - CONVENTION ADELPHE/CAD AVENANT N°3 - 61.07 Ko - N°2009-99
FLAYOSC - COMPOSTEURS INDIVIDUELS - DEMANDE DE SUBVENTIONS – TARIFICATION - MODIFICATIF
- Conseil Communautaire du 26 Février 2009
- 80.13 Ko - N°2009-01
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES – EXERCICES 2009 - 54.63 Ko - N°2009-02
DELEGATIONS AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE - MODIFICATIONS - 55.53 Ko - N°2009-03
C.A.D - DEVELOPPEMENT DURABLE - 57.06 Ko - N°2009-04
DRAGUIGNAN - POLE CULTUREL - ELECTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - 50.4 Ko - N°2009-05
SICTIAM - ADHESIONS DE COMMUNES ET D'ETABLISSEMENTS - 58.67 Ko - N°2009-06
CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CISPD) -CREATION D'UN POSTE DE COORDONNATEUR - 51.78 Ko - N°2009-07
ATTRIBUTION DE TITRES RESTAURANT - 51.02 Ko - N°2009-08
DRAGUIGNAN - BOUTIQUE DU MUSEE COMMUNAUTAIRE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES - NOUVEAU ARTICLES ET PRIX - 54.22 Ko - N°2009-09
LES ARCS - ZAC DES BREGUIERES – IMPLANTATION DES ENTREPRISES - COMITE D'AGREMENT - 60.16 Ko - N°2009-10
FIGANIERES - LA COMBE BAYARDE-SAUVERIS -CONCERTATION PREALABLE ET INITIATION D'UNE ZAC
- Conseil Communautaire du 26 Mars 2009
- 51.71 Ko - N°2009-11
TAXE PROFESSIONNELLE - TAUX 2009 - 49.89 Ko - N°2009-12
TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2009 - 50.86 Ko - N°2009-13
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE - 6.05 Ko - N°2009-13
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE / PJ 01 - 50.76 Ko - N°2009-14
ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE 2009 - 7.66 Ko - N°2009-14
ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE 2009 / PJ 01 - 51.74 Ko - N°2009-15
BUDGET PRIMITIF 2009 - 51.05 Ko - N°2009-16
Programme Pluriannuel d'Investissement 2009-2013 - 53.92 Ko - N°2009-17
SUBVENTIONS 2009 - 54.92 Ko - N°2009-18
DRAGUIGNAN – AMENAGEMENT SITES CHABRAN - SAINTE-BARBE -GARANTIE D'EMPRUNT SAIEM - 50.93 Ko - N°2009-19
CONTRAT DE TERRITOIRE - PARTENARIAT CONSEIL GENERAL/CAD - 51.6 Ko - N°2009-20
PEPINIERE D'ENTREPRISES - TARIFICATION DES PHOTOCOPIES - 54.4 Ko - N°2009-21
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 53.09 Ko - N°2009-22
Les Arcs sur Argens - Parc logistique des Bréguières – concession d'aménagement – Avenant n°3 - 46.9 Ko - N°2009-22
Les Arcs sur Argens - Parc logistique des Bréguières – concession d'aménagement – Avenant n°3 / PJ 01 - 54.29 Ko - N°2009-23
Draguignan -Musée des ATP - programme d'actions 2009 – demande de subventions - 50.45 Ko - N°2009-24
Draguignan - Musée des ATP – Charte Départementale « Pass Sites » - 50.85 Ko - N°2009-25
LE MUY - MEDIATHEQUE - TARIFS - 50.24 Ko - N°2009-26
DRAGUIGNAN - DEVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LA BELLE EPOQUE - 50.21 Ko - N°2009-27
Les Arcs - Développement durable - Convention de partenariat avec le CFAI - 50.76 Ko - N°2009-28
CHAMPIONNAT D'EUROPE DE RUGBY DES MOINS DE 18 ANS - PROMOTION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE LA DRACENIE - 78.65 Ko - N°2009-28
CHAMPIONNAT D'EUROPE DE RUGBY DES MOINS DE 18 ANS - PROMOTION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE LA DRACENIE / PJ 01 - 50.58 Ko - N°2009-29
DRAGUIGNAN - COLLEGE ROSTAND - CONVENTION DE LIBERATION ET DE REMISE EN ETAT DE LA PARCELLE AK 57 AVEC LE DEPARTEMENT - 11.24 Ko - N°2009-29
DRAGUIGNAN - COLLEGE ROSTAND - CONVENTION DE LIBERATION ET DE REMISE EN ETAT DE LA PARCELLE AK 57 AVEC LE DEPARTEMENT / PJ 01 - 55.26 Ko - N°2009-30
AMELIORATION DE L'HABITAT PRIVE - ETUDE PREOPERATIONNELLE - 56.4 Ko - N°2009-31
CUCS - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 55.85 Ko - N°2009-32
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURES COMMENTEES - CONVENTIONS D'ANIMATION - 44.95 Ko - N°2009-32
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURES COMMENTEES - CONVENTIONS D'ANIMATION / PJ 01 - 45.74 Ko - N°2009-32
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - BALADES NATURES COMMENTEES - CONVENTIONS D'ANIMATION / PJ 02 - 52.66 Ko - N°2009-33
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL – BALADES NATURE COMMENTÉES - TARIFS - 53.95 Ko - N°2009-34
MOTION - DEFENSE DE LA PRODUCTION TRADITIONNELLE DE VIN ROSÉ
- Délibérations 2010
- Conseil Communautaire du 02 Août 2010
- Conseil Communautaire du 04 Novembre 2010
- 57.1 Ko - N° C_2010_107
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE DÉFINITIVE 2010 - 60.69 Ko - N° C_2010_108
BUDGET 2010 – ATTRIBUTION DE COMPENSATION DÉFINITIVE - 58.69 Ko - N° C_2010_109
BUDGET 2010 - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - 50.99 Ko - N° C_2010_110
BUDGET 2010 – CRÉATION CHAPITRE OPÉRATION - 49.29 Ko - N° C_2010_111
SUBVENTIONS 2010 - PACTE TERRITORIAL POUR L’EMPLOI -ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION - 55.35 Ko - N° C_2010_112
CUCS – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 52.16 Ko - N° C_2010_113
PLH - DRAGUIGNAN –- RÉALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – BOULEVARD THÉODORE AUBANEL - PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROGRAMME DE VAR HABITAT - 52.19 Ko - N° C_2010_114
PLH - DRAGUIGNAN – RÉALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – AVENUE JULIEN CAZELLES –PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROGRAMME DE VAR HABITAT - 52.1 Ko - N° C_2010_115
PLH - DRAGUIGNAN – RÉALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – LE CLOS DES ALBIZIAS – PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROGRAMME DE VAR HABITAT - 51.82 Ko - N° C_2010_116
PLH - DRAGUIGNAN –RÉALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – « VILLA BARBARA » CHEMIN SAINTE BARBE -PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROGRAMME DU LOGIS FAMILIAL VAROIS - 51.7 Ko - N° C_2010_117
PLH - FLAYOSC – RÉALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – RUE DES REMPARTS – PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROGRAMME DE VAR HABITAT - 66.89 Ko - N° C_2010_118
PLH – DRAGUIGNAN - GARANTIE D’EMPRUNT - LOGIS FAMILIAL VAROIS - « VILLA BARBARA –CHEMIN SAINTE BARBE » - 54.07 Ko - N° C_2010_119
PLH – DRAGUIGNAN - GARANTIE D’EMPRUNT VAR HABITAT - « LA CALADE » - 60.22 Ko - N° C_2010_120
RÉNOVATION DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN – CONVENTION DE FINANCEMENT – SIGNATURE - 343.07 Ko - N° C_2010_120
RÉNOVATION DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN – CONVENTION DE FINANCEMENT – SIGNATURE / PJ 01 - 16.18 Ko - N° C_2010_120
RÉNOVATION DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN – CONVENTION DE FINANCEMENT – SIGNATURE / PJ 02 - 1.14 Mo - N° C_2010_120
RÉNOVATION DE LA GARE DES ARCS-DRAGUIGNAN – CONVENTION DE FINANCEMENT – SIGNATURE / PJ 03 - 53.9 Ko - N° C_2010_121
PIDAF – VIDAUBAN – SERVITUDE DFCI SUR LE CONTOURNEMENT DES HAMEAUX DES POMMIERSET DES RICARDS – PISTE E 253 - 1.2 Mo - N° C_2010_121
PIDAF – VIDAUBAN – SERVITUDE DFCI SUR LE CONTOURNEMENT DES HAMEAUX DES POMMIERSET DES RICARDS – PISTE E 253 / PJ 01 - 51.59 Ko - N° C_2010_122
ENFOUISSEMENT DES LIGNES À HAUTE TENSION ET TRÈS HAUTE TENSION - 50.58 Ko - N° C_2010_123
CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION – ANNÉE 2011
- Conseil Communautaire du 11 Février 2010
- 49.81 Ko - N°2010-01
INSTALLATION D’UNINSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE - 51.09 Ko - N°2010-02
ÉLECTION D’UN VICE-PRÉSIDENT - 55 Ko - N°2010-03
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – COMPOSITION ET DÉSIGNATION - 49.08 Ko - N°2010-04
SICTIAM – ÉLECTION D’UN REPRÉSENTANT - 85.93 Ko - N°2010-05
BUDGET 2010 – DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE - 49.87 Ko - N°2010-06
BUDGET PRIMITIF 2010 – ZAC CHABRAN - 7.78 Ko - N°2010-06
BUDGET PRIMITIF 2010 – ZAC CHABRAN / PJ 01 - 49.71 Ko - N°2010-07
BUDGET 2010 – FUSION BUDGETS ZAC CHABRAN/ZAC Ste BARBE - 64.93 Ko - N°2010-08
RAGUIGNAN – BOUTIQUE DU MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES – NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 52.22 Ko - N°2010-09
LE MUY - QUARTIER « LES CADENADES » - ÉTUDE URBAINE - 52.61 Ko - N°2010-10
LIAISON RAPIDE LES ARCS-DRAGUIGNANÉTUDE- PARTICIPATION DU CONSEIL GÉNÉRAL - 54.66 Ko - N°2010-11
LES ARCS – PÔLE LOGISTIQUE DES BRÉGUIÈRES - EMBRANCHEMENT FERRÉ - DEMANDE DE SUBVENTION FEDER - 50.05 Ko - N°2010-12
PIDAF – LE MUY – MISE AUX NORMES D’UNE PISTE DFCI –CONVENTION CONSEIL GÉNÉRAL/CAD - 51.59 Ko - N°2010-13
PIDAF - CONTRATS DE PROTECTION ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES MASSIFS FORESTIERS - 51.23 Ko - N°2010-14
PLH – DRAGUIGNAN – GARANTIE D’EMPRUNT – VAR HABITAT – « LE CLOS DES ALBIZIAS » - RÉGULARISATION ADMINISTRATIVE
- Conseil Communautaire du 12 Mai 2010
- 50.77 Ko - N°2010-40
INVESTISSEMENTS 2010 - PARTENARIATS FINANCIERS - 28.18 Ko - N°2010-40
INVESTISSEMENTS 2010 - PARTENARIATS FINANCIERS / PJ 01 - 49.91 Ko - N°2010-41
ACQUISITION D’ABRIS VOYAGEURS - DEMANDE DE SUBVENTION - 50.27 Ko - N°2010-42
ACQUISITION D’UN MINIBUS - DEMANDE DE SUBVENTION - 49.89 Ko - N°2010-43
DRAGUIGNAN – BOUTIQUE DU MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES – NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 49.55 Ko - N°2010-44
ÉCOLES DE MUSIQUE RECRUTEMENT JURY EXAMENS - 57.33 Ko - N°2010-45
RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER - 49.45 Ko - N°2010-46
CENTRE HOSPITALIER DE LA DRACÉNIE – CONSEIL DE SURVEILLANCE – DÉSIGNATION DES MEMBRES - 51.34 Ko - N°2010-47
DROIT DES SOLS – INSTRUCTION DES AUTORISATIONS CONVENTION CAD/COMMUNES - 75.67 Ko - N°2010-47
DROIT DES SOLS – INSTRUCTION DES AUTORISATIONS CONVENTION CAD/COMMUNES / PJ 01 - 57.75 Ko - N°2010-48
CUCS –SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 50.72 Ko - N°2010-49
CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - ÉQUIPE OPÉRATIONNELLE - 51.57 Ko - N°2010-50
JOURNÉE MONDIALE DE LUTTE CONTRE LE SIDA - 2010 - 55.31 Ko - N°2010-51
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – VALIDATION APRÈS AVIS DES COMMUNES MEMBRES - 663.25 Ko - N°2010-51
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – VALIDATION APRÈS AVIS DES COMMUNES MEMBRES / PJ 01
- Conseil Communautaire du 16 Décembre 2010
- 49.33 Ko - N° C_2010_124
INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE - 51.41 Ko - N° C_2010_125
AVANCES FINANCIERES 2011 - 57.67 Ko - N° C_2010_126
DECISION BUDGETAIRE SPECIALE 2011 - 50.92 Ko - N° C_2010_127
RESORPTION DES ZONES BLANCHES – CREATION D’UN BUDGET ANNEXE - 51.42 Ko - N° C_2010_128
DRAGUIGNAN – REALISATION DU POLE CULTUREL CHABRAN –AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP)) - 50.8 Ko - N° C_2010_129
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT - ADOPTION - 55.89 Ko - N° C_2010_130
PLH – CONVENTIONS DE DELEGATION DE COMPETENCE DES CREDITS PUBLICS D’AIDES A LA PIERRE – CAD/ETAT - 305.09 Ko - N° C_2010_130
PLH – CONVENTIONS DE DELEGATION DE COMPETENCE DES CREDITS PUBLICS D’AIDES A LA PIERRE – CAD/ETAT / PJ 01 - 334.57 Ko - N° C_2010_130
PLH – CONVENTIONS DE DELEGATION DE COMPETENCE DES CREDITS PUBLICS D’AIDES A LA PIERRE – CAD/ETAT / PJ 02 - 52 Ko - N° C_2010_131
PLH – DRAGUIGNAN – REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – PARTICIPATION AU PROGRAMME DE VAR HABITAT « LOU PASTRE » - 51.63 Ko - N° C_2010_132
PLH – AMPUS – REALISATION D’UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – RUE NEUVE – PARTICIPATION FINANCIERE - 86.33 Ko - N° C_2010_133
REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 57.83 Ko - N° C_2010_134
DRAGUIGNAN – MUSEE DES ATP – PROGRAMME D’ACTIONS – DEMANDE DE SUBVENTIONS - 53.89 Ko - N° C_2010_135
DRAGUIGNAN – MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION – NUMERISATIOND’OUVRAGES DU FONDS ANCIEN - 51.36 Ko - N° C_2010_136
RESEAU DES MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES – MISE EN OEUVRE DE LA CARTE UNIQUE - 44.75 Ko - N° C_2010_136
RESEAU DES MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES – MISE EN OEUVRE DE LA CARTE UNIQUE / PJ 01 - 44.79 Ko - N° C_2010_136
RESEAU DES MEDIATHEQUES COMMUNAUTAIRES – MISE EN OEUVRE DE LA CARTE UNIQUE / PJ 02 - 63.16 Ko - N° C_2010_137
POLITIQUE AGRICOLE – CONVENTION CADRE D’INTERVENTION FONCIERE CAD/SAFER – PROLONGATION 2011 - 51.2 Ko - N° C_2010_138
DRAGUIGNAN – ESPACE CHABRAN – HOTEL D’ENTREPRISES – MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE – DEMANDE DE SUBVENTIONS - 55.13 Ko - N° C_2010_139
AIDE A L’ECONOMIE – DEMANDE DE SUBVENTION CPER - 53.66 Ko - N° C_2010_140
POS DES ARCS-SUR-ARGENS – REVISION SIMPLIFIEE N°3 – AUTORISATION DE MODIFICATION DE ZONAGE - 54.66 Ko - N° C_2010_141
CONVENTION D’ANTICIPATION FONCIERE EPF PACA/CAD SECTEUR LES ARCS/LE MUY – AVENANT N°2 - 85.92 Ko - N° C_2010_142
APPEL A PROJET DE L’ETAT « POLE D’EXCELLENCE RURALE » - CANDIDATURE DE LA CAD - 60.76 Ko - N° C_2010_143
MODIFICATION DE LA TAXE DE SEJOUR - 53.99 Ko - N° C_2010_144
STADES ET GYMNASES – TARIFS D’OCCUPATION - 54.79 Ko - N° C_2010_145
ANC – MODIFICATION DU REGLEMENT - 63.87 Ko - N° C_2010_146
SPANC – ACTUALISATION DES TARIFS DE REDEVANCE
- Conseil Communautaire du 23 Septembre 2010
- 50.63 Ko - N° C_2010_ 094
DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT - MODIFICATIONS - 49.22 Ko - N° C_2010_093
INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE - 48.89 Ko - N° C_2010_095
RAPPORT D'ACTIVITÉS DES SERVICES 2009 - 50.85 Ko - N° C_2010_097
COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES – EXONÉRATION ANNÉE D’IMPOSITION 2011 CINÉMAS CLASSÉS ART & ESSAI - 50.44 Ko - N° C_2010_098
DRAGUIGNAN – MISE EN SÉCURITÉ DU MUSÉE DES ATP – DEMANDE DE SUBVENTION - 54.65 Ko - N° C_2010_099
DRAGUIGNAN –BOUTIQUE DU MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES – NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 52.8 Ko - N° C_2010_100
PLH – SOUTIEN À LA PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RÈGLEMENT FINANCIER - 236.03 Ko - N° C_2010_100
PLH – SOUTIEN À LA PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RÈGLEMENT FINANCIER / PJ 01 - 53.41 Ko - N° C_2010_101
DRAGUIGNAN – POINT INFOS / VENTE TED BUS – VIDÉO-PROTECTION – DEMANDE DE SUBVENTION - 51.32 Ko - N° C_2010_102
LES ARCS – PARC LOGISTIQUE DES BRÉGUIÈRES COMPTE RENDU FINANCIER 2009 DE LA SOCIÉTÉ LODRAC - 51.61 Ko - N° C_2010_103
LES ARCS – PARC LOGISTIQUE DES BRÉGUIÈRES – DESSERTE FERROVIAIRE ACQUISITION PARCELLE SNCF - 800.98 Ko - N° C_2010_103
LES ARCS – PARC LOGISTIQUE DES BRÉGUIÈRES – DESSERTE FERROVIAIRE ACQUISITION PARCELLE SNCF / PJ 01 - 58.93 Ko - N° C_2010_103
LES ARCS – PARC LOGISTIQUE DES BRÉGUIÈRES – DESSERTE FERROVIAIRE ACQUISITION PARCELLE SNCF / PJ 02 - 52.48 Ko - N° C_2010_104
LES ARCS – PARC LOGISTIQUE DES BRÉGUIÈRES – EMBRANCHEMENT FERROVIAIRE – JURY DE MAITRISE D’OEUVRE - 51.25 Ko - N° C_2010_105
RÉSORPTION DES ZONES BLANCHES ADSL - AIDE À LA CONNEXION PAR SATELLITE - 7.33 Ko - N° C_2010_105
RÉSORPTION DES ZONES BLANCHES ADSL - AIDE À LA CONNEXION PAR SATELLITE / PJ 01 - 52.33 Ko - N° C_2010_106
EMBALLAGES MÉNAGERS – EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI DES PLASTIQUES – CANDIDATURE ÀL’EXPÉRIMENTATION ÉCO-EMBALLAGES - 50.68 Ko - N° C_2010_96
COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES – EXONÉRATION ANNÉE D’IMPOSITION 2011 ÉTABLISSEMENTSLABELLISÉS « LIBRAIRIE INDÉPENDANTE DE RÉFÉRENCE »
- Conseil Communautaire du 30 Juin 2010
- 49.46 Ko - N°2010-52
INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE - 50.37 Ko - N°2010-53
MODIFICATIONS DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT - 50.47 Ko - N°2010-54
SICTIAM – MODIFICATIONS STATUTS - 4.42 Mo - N°2010-54
SICTIAM – MODIFICATIONS STATUTS / PJ 01 - 55.13 Ko - N°2010-55
COMPTE DE GESTION 2009 – BUDGET PRINCIPAL –BUDGETS ANNEXES - 66.79 Ko - N°2010-56
COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGETS ANNEXES - 56.05 Ko - N°2010-57
AFFECTATION DU RÉSULTAT 2009 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGETS ANNEXES - 52.56 Ko - N°2010-58
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGETS ANNEXES - 53.72 Ko - N°2010-59
COMPTE DE GESTION 2009 – OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 55.08 Ko - N°2010-60
COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 50.54 Ko - N°2010-61
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2009 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 49.73 Ko - N°2010-62
BUDGET ANNEXE ZAC LA MOTTE - CLÔTURE - 51.43 Ko - N°2010-63
AMORTISSEMENT DES BIENS – FIXATION DE LA DURÉE - 51.33 Ko - N°2010-64
TAXE PROFESSIONNELLE – EXONÉRATION DES LIBRAIRIESINDÉPENDANTES DE RÉFÉRENCE - 52.17 Ko - N°2010-65
ASSOCIATION DES USAGERS DE LA GARE LES ARCS-DRAGUIGNAN ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION - 50.59 Ko - N°2010-66
DRAGUIGNAN – CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT SAIEM/CAD – CHABRAN - COLLETTES - SAINTE-BARBE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2009 - 4.44 Mo - N°2010-66
DRAGUIGNAN – CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT SAIEM/CAD – CHABRAN - COLLETTES -SAINTE-BARBE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2009 / PJ 01 - 52.3 Ko - N°2010-67
THÉÂTRES EN DRACÉNIE – CONVENTION TRIPARTITE 2010-2012 - 87.34 Ko - N°2010-67
THÉÂTRES EN DRACÉNIE – CONVENTION TRIPARTITE 2010-2012 / PJ 01 - 59.57 Ko - N°2010-67
THÉÂTRES EN DRACÉNIE – CONVENTION TRIPARTITE 2010-2012 / Annexe 01 - 46.95 Ko - N°2010-67
THÉÂTRES EN DRACÉNIE – CONVENTION TRIPARTITE 2010-2012 / Annexe 2a - 24.67 Ko - N°2010-67
THÉÂTRES EN DRACÉNIE – CONVENTION TRIPARTITE 2010-2012 / Annexe 2b - 50.73 Ko - N°2010-68
DRAGUIGNAN – MUSÉE DES ATP – ACHAT DE MOBILIERDEMANDE DE SUBVENTION - 52.72 Ko - N°2010-69
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ATP - TRAVAUX DE RESTAURATION –DEMANDE DE SUBVENTION - 50.02 Ko - N°2010-70
MEDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES – RÉSEAU DE LECTURE PUBLIQUE – DEMANDE DE SUBVENTIONS - 50.6 Ko - N°2010-71
MEDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES – PROGRAMME ANNUEL D’ANIMATION – DEMANDE DE SUBVENTIONS - 84.65 Ko - N°2010-71
MEDIATHÈQUESCOMMUNAUTAIRES – PROGRAMME ANNUEL D’ANIMATION – DEMANDE DE SUBVENTIONS / PJ 01 - 50.68 Ko - N°2010-72
THÉÂTRE COMMUNAUTAIRE– ACQUISITION DE MATÉRIEL TECHNIQUE DEMANDE DE SUBVENTIONS - 56.11 Ko - N°2010-73
ANIMATIONS DANS LES ÉQUIPEMENTS CULTURELS - RECRUTEMENT D’INTERVENANTS - 53.93 Ko - N°2010-74
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 51.61 Ko - N°2010-75
TRANS EN PROVENCE – ÉCOLE DE MUSIQUE – CRÉATION D'UN POSTE DE CDI D’ENSEIGNEMENT - 52.95 Ko - N°2010-76
CUCS –SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -COMPLÉMENTS - 63.02 Ko - N°2010-77
PLH – DRAGUIGNAN - GARANTIE D’EMPRUNT VAR HABITAT - « Réaménagement de trois prêts : Sainte Barbe et Billette - 62.04 Ko - N°2010-78
PLH – DRAGUIGNAN - GARANTIE D’EMPRUNT B.B.C. - VAR HABITAT - « Billette 2 - 55.73 Ko - N°2010-79
PLH – CRÉDITS PUBLICS D’AIDES À LA PIERRE DE L’ÉTAT – NÉGOCIATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION - 51.76 Ko - N°2010-80
LE MUY – COMPLEXE DE LA PEYROUAS - DÉSAFFECTATION PARTIELLE - 56.17 Ko - N°2010-81
TARADEAU – RÉVISION DU POS VALANT ELABORATION DU PLU–OUVERTURE À L’URBANISATION - 57.45 Ko - N°2010-82
LES ARCS SUR ARGENS - ACQUISITION EN VUE DE LA CRÉATION D’UN PÔLE ÉCONOMIQUE À VOCATIONAGRICOLE - 54.95 Ko - N°2010-83
LES ARCS - LES BRÉGUIÈRES CONVENTION DE RACCORDEMENT D’UNE INSTALLATION TERMINALE EMBRANCHÉE – RFF/CAD - 1.25 Mo - N°2010-83
LES ARCS - LES BRÉGUIÈRES CONVENTION DE RACCORDEMENT D’UNE INSTALLATION TERMINALE EMBRANCHÉE – RFF/CAD / PJ 01 - 55.66 Ko - N°2010-84
ÉTUDE DE POSITIONNEMENT ÉCONOMIQUE – DEMANDE DE SUBVENTION - 51.3 Ko - N°2010-85
JOURNÉE DES TRANSPORTS PUBLICS – PARTICIPATION À L’OPÉRATION ET GRATUITÉ DU RÉSEAU - 53.22 Ko - N°2010-86
TRANSPORTS EN DRACÉNIE - NOUVEAUX TARIFS - 67.79 Ko - N°2010-87
TAXE DE SÉJOUR - 51.97 Ko - N°2010-88
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE LA DRACÉNIE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL 2010 - 57.6 Ko - N°2010-89
PISCINES COMMUNAUTAIRES – TARIFS - SAISON 2010/2011
- Conseil Communautaire du 31 Mars 2010
- 52.21 Ko - N°2010-15
COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES – TAUX RELAIS 2010 - 49.87 Ko - N°2010-16
TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES 2010 - 57.06 Ko - N°2010-17
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE PROVISOIRE 2010 - 61.79 Ko - N°2010-18
BUDGET 2010 – ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE - 55.02 Ko - N°2010-19
REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2009 AU BP 2010 – BUDGET TRANSPORT – BUDGET OTI - 51.09 Ko - N°2010-20
BUDGET PRIMITIF 2010 - 52.62 Ko - N°2010-21
SUBVENTIONS 2010 - 50.4 Ko - N°2010-22
EXONÉRATION DE TEOM - LE MUY - DOMAINE DES CANEBIÈRES - 52.91 Ko - N°2010-23
CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES - 152.58 Ko - N°2010-23
CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES / PJ 01 - 69.95 Ko - N°2010-23
CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES / PJ 02 - 109.44 Ko - N°2010-23
CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES / PJ 03 - 155 Ko - N°2010-23
CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES / PJ 04 - 88.33 Ko - N°2010-23
CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES / PJ 05 - 49.83 Ko - N°2010-24
DRAGUIGNAN – BOUTIQUE DU MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES - NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 54.79 Ko - N°2010-25
MEDIATHÈQUE COMMUNAUTAIRE DE DRAGUIGNAN – NUMÉRISATION D’OUVRAGES DU FONDS PATRIMONIAL - 29.98 Ko - N°2010-25
MEDIATHÈQUE COMMUNAUTAIRE DE DRAGUIGNAN – NUMÉRISATION D’OUVRAGES DU FONDS PATRIMONIAL / PJ 01 - 54.92 Ko - N°2010-26
AIDE À LA PRODUCTION DE LOGEMENTS - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CRÉDIT DE PAIEMENT(AP/CP) - 66.5 Ko - N°2010-27
PLH – DRAGUIGNAN - GARANTIE D’EMPRUNT VAR HABITAT – « Avenue Julien Cazelles » - 66.37 Ko - N°2010-28
PLH – DRAGUIGNAN - GARANTIE D’EMPRUNT VAR HABITAT - « Boulevard Théodore Aubanel » - 66.41 Ko - N°2010-29
PLH – DRAGUIGNAN - GARANTIE D’EMPRUNT – VAR HABITAT - « Billette 2 » - 66.43 Ko - N°2010-30
PLH – DRAGUIGNAN - GARANTIE D’EMPRUNT – VAR HABITAT – « Les Incapis 2 » - 71.41 Ko - N°2010-31
PLH – DRAGUIGNAN - GARANTIE D’EMPRUNT SAIEM - « ZAC Chabran 2 » - 55.42 Ko - N°2010-32
PROGRAMMES D’HABITAT MIXTE – CONVENTION OPÉRATIONNELLE D’INTERVENTION MULTISITESEPF PACA/CAD – AVENANT N°2 - 180.05 Ko - N°2010-32
PROGRAMMES D’HABITAT MIXTE – CONVENTION OPÉRATIONNELLE D’INTERVENTION MULTISITESEPF PACA/CAD – AVENANT N°2 / PJ 01 - 55.82 Ko - N°2010-33
LES ARCS SUR ARGENS - ACQUISITION EN VUE DE LA CRÉATION D’UN PÔLE ÉCONOMIQUE À VOCATIONAGRICOLE - 56.08 Ko - N°2010-34
LES ARCS SUR ARGENS – RÉVISION DU POS – OUVERTURE À L’URBANISATION DE LA ZAC DES BRÉGUIÈRES - 55.81 Ko - N°2010-35
LES ARCS SUR ARGENS – ZAC DES BRÉGUIÈRES – RÉVISION SIMPLIFIÉE N°1 DU POS - 51.13 Ko - N°2010-36
RÉGIE DES TRANSPORTS EN DRACÉNIE - CRÉATION - 37.36 Ko - N°2010-36
RÉGIE DES TRANSPORTS EN DRACÉNIE - CRÉATION / PJ 01 - 48.93 Ko - N°2010-37
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL D’EXPLOITATION - 52.96 Ko - N°2010-38
BALADES NATURE COMMENTÉES - CONVENTIONS D’ANIMATION - 44.8 Ko - N°2010-38
BALADES NATURE COMMENTÉES - CONVENTIONS D’ANIMATION / PJ 01 - 58.49 Ko - N°2010-38
BALADES NATURE COMMENTÉES - CONVENTIONS D’ANIMATION / PJ 02 - 50.48 Ko - N°2010-39
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL – BALADES NATURE COMMENTÉES – TARIFS 2010
- Délibérations 2011
- Conseil Communautaire du 03 Novembre 2011
- 109.23 Ko - N° C_2011_125
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2012 - 34.94 Ko - N° C_2011_126
BUDGET 2011 - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - 33.31 Ko - N° C_2011_127
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ATP - ADHÉSION À LA MARQUE NATIONALE « QUALITÉ TOURISME » - 33.74 Ko - N° C_2011_128
DRAGUIGNAN – MUSÉE DES ATP - PROGRAMME D’ACTIONS 2012 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 34.1 Ko - N° C_2011_129
LE MUY - LYCÉE DU VAL D’ARGENS - ACQUISITION DES PARCELLES DU PARVIS - 897.52 Ko - N° C_2011_129 PJ
LE MUY - LYCÉE DU VAL D’ARGENS - ACQUISITION DES PARCELLES DU PARVIS PIECE-JOINTE - 32.66 Ko - N° C_2011_130
INSTRUCTION DROIT DES SOLS - CONVENTION CAD / COMMUNE DE CALLAS - 4.07 Mo - N° C_2011_130 PJ
INSTRUCTION DROIT DES SOLS - CONVENTION CAD / COMMUNE DE CALLAS PIECE-JOINTE - 32.22 Ko - N° C_2011_131
AUDIT ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE BÂTI - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 35.25 Ko - N° C_2011_132
NATURA 2000 - PORTAGE DE LA PHASE ANIMATION
- Conseil Communautaire du 08 Juillet 2011
- Conseil Communautaire du 12 Mai 2011
- 63.48 Ko - N° C_2011_033
FLAYOSC – RÉVISION DU POS – AVIS - 49.97 Ko - N° C_2011_034
RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR - 30.23 Ko - N° C_2011_034
RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR PJ : Annexe 1 délibération 2011- - 50.02 Ko - N° C_2011_035
RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - DEMANDE DE SUBVENTION - 50.74 Ko - N° C_2011_036
DRAGUIGNAN – BOUTIQUE DU MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES – NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 50.06 Ko - N° C_2011_037
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES - CONVENTION CENTRE HOSPITALIER DE LA DRACÉNIE/CAD - 17.74 Ko - N° C_2011_037
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES - CONVENTION CENTRE HOSPITALIER DE LA DRACÉNIE/CAD PJ : Annexe projet de délibération 2011- - 57.52 Ko - N° C_2011_038
RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER - 54.21 Ko - N° C_2011_039
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 51.44 Ko - N° C_2011_040
TRANSPORTS SCOLAIRES – MODIFICATION DU RÈGLEMENT - 218.56 Ko - N° C_2011_040
TRANSPORTS SCOLAIRES – MODIFICATION DU RÈGLEMENT PJ : 01 - 50.09 Ko - N° C_2011_041
TRANSPORT À LA DEMANDE (LIGNE N°4) – CHARTE D’UTILISATION - 155.86 Ko - N° C_2011_041
TRANSPORT À LA DEMANDE (LIGNE N°4) – CHARTE D’UTILISATION PJ : 01 - 50.85 Ko - N° C_2011_042
JOURNÉE DES TRANSPORTS PUBLICS – GRATUITÉ DU RÉSEAU - 53.09 Ko - N° C_2011_043
SPANC - ADHÉSION A LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS CONCÉDANTES ET REGIES - 54.8 Ko - N° C_2011_044
POLITIQUE GLOBALE D’ACHAT RESPONSABLE - MISE EN OEUVRE
- Conseil Communautaire du 14 Avril 2011
- 82.92 Ko - N° C_2011_ 08
FISCALITEn PROFESSIONNELLE UNIQUE 2011 - 48.88 Ko - N° C_2011_09
TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2011 - 49.65 Ko - N° C_2011_10
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE PROVISOIRES 2011 - 49.82 Ko - N° C_2011_11
BUDGET 2011 – ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE - 73.71 Ko - N° C_2011_12
REPRISE ANTICIPE DU RESULTAT 2010 AU BP 2011 –BUDGET TRANSPORTS – OTI –ZAC STE BARBE – ZAC BREGUIERES - 50.98 Ko - N° C_2011_13
BUDGET PRIMITIF 2011 - 49.77 Ko - N° C_2011_14
SUBVENTIONS 2011 - 49.55 Ko - N° C_2011_15
EXONERATION DE TEOM 2012 – LE MUY – DOMAINE DES CANEBIERES - 49.99 Ko - N° C_2011_16
COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES –EXONERATION CINEMAS CLASSES ART ET ESSAI - 49.85 Ko - N° C_2011_17
COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES – EXONERATION DES ETABLISSEMENTS LABELLISES « LIBRAIRIESINDEPENDANTE DE REFERENCE - 51.21 Ko - N° C_2011_18
CHATEAUBOUBLE – VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS 2011 - 56.18 Ko - N° C_2011_19
PLH – DRAGUIGNAN – GARANTIE D’EMPRUNT 3F IMMOBILIERE RHONE ALPLES « LES 3 COTEAUX » - 62.86 Ko - N° C_2011_20
PLH – DRAGUIGNAN – GARANTIE D’EMPRUNT VAR HABITAT – « LOU PASTRE BD THEODORE AUBANEL - 62.67 Ko - N° C_2011_21
PLH – FLAYOSC – GARANTIE D’EMPRUNT VAR HABITAT – « RUE DES REMPARTS - 51.38 Ko - N° C_2011_22
BALADES NATURES COMMENTEES – CONVENTION D’ANIMATION AVEC L’ONF - 48.97 Ko - N° C_2011_23
BALADES NATURES COMMENTEES – TARIFS 2011 - 49.87 Ko - N° C_2011_24
DRAGUIGNAN – BOUTIQUE DU MUSEE COMMUNAUTAIRE DES ATP – NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 51.7 Ko - N° C_2011_25
DRAGUIGNAN – THEATRE COMMUNAUTAIRE –UTILISATION PAR DES TIERS– COUTS DE FONCTIONNEMENT A LA CHARGE DE LA CAD - 53.59 Ko - N° C_2011_26
DRAGUIGNAN – MUSEE DES ATP – RESTAURATION DU DECOR PICTURAL CHAPELLE – DEMANDE DE SUBVENTIONS - 58.83 Ko - N° C_2011_27
DRAGUIGNAN – ESPACE CHABRAN –TRANSFORMATION DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISES EN PEPINIERE /HOTEL D’ENTREPRISES - 50.69 Ko - N° C_2011_28
DRAGUIGNAN – ESPACE CHABRAN – PEPINIERE/HOTEL D’ENTREPRISES – MISE A DISPOSITION DE DIVERS SERVICES - 70.11 Ko - N° C_2011_29
ENERGIE - CONDITIONS CADRE D’IMPLANTATION DE PARCS PHOTOVOLTAIQUE EN DRACENIE - 54.78 Ko - N° C_2011_30
CALLAS – REVISION DU POS VALANT ELABORATION DU PLU – AUTORISATION D’OUVERTURE A L’URBANISATION AU TITRE DU L122-2 - 48.89 Ko - N° C_2011_31
INONDATIONS DU 15 JUIN 2010 – CONSTRUCTION D’UN MEMORIAL – PARTICIPATION FINANCIERE - 54.91 Ko - N° C_2011_32
PROSPECTIONS DE GAZ DE SCHISTE – DEMANDE D’ARRET DEFINITIF
- Conseil Communautaire du 15 Décembre 2011
- 57.23 Ko - N° C_2011_ 138
Dotation de solidarité communautaire définitive 2011 - 48.81 Ko - N° C_2011_133
Installation d’un conseiller communautaire - 56.18 Ko - N° C_2011_134
Création d'un Espace Info Energie en Dracénie - 57.58 Ko - N° C_2011_135
Plan Climat Energie Territorial de la CAD - Lancement - 51.75 Ko - N° C_2011_136
Rapport relatif au développement durable - 102.6 Ko - N° C_2011_136
Rapport relatif au développement durable / PJ 01 - 68.88 Ko - N° C_2011_137
Budget 2011 - Attribution de compensation définitive - 56.64 Ko - N° C_2011_139
Dotation de solidarité communautaire provisoire 2012 - 69.89 Ko - N° C_2011_140
Budget 2012 - Attribution de compensation provisoire - 50.91 Ko - N° C_2011_141
Budget Primitif 2012 - 53.14 Ko - N° C_2011_142
Subventions 2012 - 51.57 Ko - N° C_2011_143
Sinistre des 5 et 6 novembre 2011 - Demande d’aides financières - 54.13 Ko - N° C_2011_144
Commission Intercommunale des Impôts Directs - Création et proposition d’une liste - 45.89 Ko - N° C_2011_144
Commission Intercommunale des Impôts Directs - Création et proposition d’une liste / PJ 01 - 53.33 Ko - N° C_2011_145
PLH – Lorgues – Réalisation de logements locatifs sociaux – Participation financière au programme de Prolétazur « Les Mas de la Redonne » - 62.78 Ko - N° C_2011_146
PLH – Soutien à la rénovation du parc privé - 56.56 Ko - N° C_2011_147
Les Arcs-sur-Argens –ZAC des Bréguières –Modification du dossierde réalisation et du programme des équipements publics - 3.45 Mo - N° C_2011_147
Les Arcs-sur-Argens –ZAC des Bréguières –Modification du dossierde réalisation et du programme des équipements publics / PJ 01 - 1.79 Mo - N° C_2011_147
Les Arcs-sur-Argens –ZAC des Bréguières –Modification du dossierde réalisation et du programme des équipements publics / PJ 02 - 54.38 Ko - N° C_2011_148
Les Arcs-sur-Argens – Les Bréguières – Acquisition parcelle C 844 - 59.99 Ko - N° C_2011_149
Le Muy – Initiation de la ZAC des Cadenades – Modalités de concertation - 1.75 Mo - N° C_2011_149
Le Muy – Initiation de la ZAC des Cadenades – Modalités de concertation / PJ 01 - 55.32 Ko - N° C_2011_150
Le Muy - ZAC des Cadenades - Convention foncière - EPF / CAD - 985.92 Ko - N° C_2011_150
Le Muy - ZAC des Cadenades - Convention foncière - EPF / CAD / PJ 01 - 51.36 Ko - N° C_2011_151
Office de Tourisme Intercommunal de la Dracénie – Classement en catégorie 2 - 63.8 Ko - N° C_2011_152
Personnel communautaire – Rédaction du « Document unique » - Demande de subvention - 49.61 Ko - N° C_2011_153
Création / Transformation /Modification de postes au tableau des effectifs - 1.09 Mo - N° C_2011_153
Création / Transformation /Modification de postes au tableau des effectifs / PJ 01 - 52.99 Ko - N° C_2011_154
Transports scolaires - Réseaux TEDBUS / VARLIB - Convention Conseil Général / CAD - 71.11 Ko - N° C_2011_154
Transports scolaires - Réseaux TEDBUS / VARLIB - Convention Conseil Général / CAD / PJ 01 - 50.6 Ko - N° C_2011_155
Vente de titres pour le réseau VARLIB et mise à disposition de matériels et logiciels billettique – ConventionConseil Général / CAD - 186.35 Ko - N° C_2011_155
Vente de titres pour le réseau VARLIB et mise à disposition de matériels et logiciels billettique – ConventionConseil Général / CAD / PJ 01 - 51.06 Ko - N° C_2011_156
Vidauban – Gymnase du collège – Construction du logement du gardien – Demande de subventions - 51.3 Ko - N° C_2011_157
Aménagement numérique du territoire – Délégation du Conseil communautaire au Bureau - 56.8 Ko - N° C_2011_158
Motion relative au maintien du régime des droits de plantation de vignes dans l'Union Européenne
- Conseil Communautaire du 17 Février 2011
- 559.33 Ko - N° C_2011_01
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - 56.57 Ko - N° C_2011_02
LOGEMENTS DE FONCTION – ACTUALISATION - 49.8 Ko - N° C_2011_03
INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL - 51.78 Ko - N° C_2011_04
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE LA DRACENIE – DEMARCHE « QUALITE TOURISME » - 52.51 Ko - N° C_2011_05
LES ARCS – PARC LOGISTIQUE DES BREGUIERES RACCORDEMENT FERROVIAIRE CONVENTION CPER – AVENANT N°1 - 59.93 Ko - N° C_2011_06
SIG – MISE A JOUR DES DONNEES D’URBANISME CONVENTION CAD - DDTM - 49.89 Ko - N° C_2011_07
LORGUES – STADE CAUVIN – CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE
- Conseil Communautaire du 22 Septembre 2011
- 68.67 Ko - N° C_2011_100
CRÉATION/ TRANSFORMATION/ MODIFICATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS - 49.7 Ko - N° C_2011_101
RÉVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 1.14 Mo - N° C_2011_101
RÉVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS / PJ 01 - 51.57 Ko - N° C_2011_102
INDEMNISATION DES FRAIS DE MISSION OCCASIONNÉS SUR LA COMMUNE DU LIEU DE TRAVAIL - 61.72 Ko - N° C_2011_103
ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES - DÉLIMITATION DES PÉRIMÈTRES ET NATURE DES BIENS IMMOBILIERS - 6.8 Mo - N° C_2011_103
ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES - DÉLIMITATION DES PÉRIMÈTRES ET NATURE DES BIENS IMMOBILIERS / PJ 01 - 6.27 Mo - N° C_2011_103
ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES - DÉLIMITATION DES PÉRIMÈTRES ET NATURE DES BIENS IMMOBILIERS / PJ 02 - 51.53 Ko - N° C_2011_104
LES ARCS-SUR-ARGENS - PARC LOGISTIQUE DES BRÉGUIÈRES - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUELÀ LA COLLECTIVITÉ 2010 DE LA SOCIÉTÉ LODRAC - 5.24 Mo - N° C_2011_104
LES ARCS-SUR-ARGENS - PARC LOGISTIQUE DES BRÉGUIÈRES - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ 2010 DE LA SOCIÉTÉ LODRAC / PJ 01 - 50.75 Ko - N° C_2011_105
LES ARCS-SUR-ARGENS - PARC LOGISTIQUE DES BRÉGUIÈRES - EMBRANCHEMENT FERRÉ -VAD, MAÎTRE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉ - CHANGEMENT DE SIGNATAIRE - 52.77 Ko - N° C_2011_106
DÉVELOPPEMENT DE L’EMPLOI ET DES COMPÉTENCES DES SALARIÉS DES ENTREPRISES - PARTENARIAT CAD - ÉTAT - 324.55 Ko - N° C_2011_106
DÉVELOPPEMENT DE L’EMPLOI ET DES COMPÉTENCES DES SALARIÉS DES ENTREPRISES - PARTENARIAT CAD - ÉTAT / PJ 01 - 51.57 Ko - N° C_2011_107
CRÉATION D’UN CLUB D’ENTREPRISES - 51.38 Ko - N° C_2011_108
CHALLENGE DE LA RÉUSSITE 2010-2011 - OCTROI D’UNE SUBVENTION À LA CHAMBRE DES MÉTIERS ETDE L’ARTISANAT DU VAR - 54.88 Ko - N° C_2011_109
PLAN D’OCCUPATION PASTORALE INTERCOMMUNAL - NORD DE LA DRACÉNIE - 51.94 Ko - N° C_2011_110
VIDAUBAN - PRÉEMPTION PAR LA SAFER - PARCELLES BV 0147 ET 0148 - PROMESSE D’ACHAT PAR LA C.A.D - 1.56 Mo - N° C_2011_110
VIDAUBAN - PRÉEMPTION PAR LA SAFER - PARCELLES BV 0147 ET 0148 - PROMESSE D’ACHAT PAR LA C.A.D / PJ 01 - 55.35 Ko - N° C_2011_111
TRÈS HAUT DÉBIT - RÉALISATION D’UN SCHÉMA DIRECTEUR TERRITORIAL D'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE - 515.64 Ko - N° C_2011_111
TRÈS HAUT DÉBIT - RÉALISATION D’UN SCHÉMA DIRECTEUR TERRITORIAL D'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE / PJ 01 - 64.39 Ko - N° C_2011_112
USAGES NUMÉRIQUESINNOVANTS : TECHNOLOGIE SANS CONTACT - CANDIDATURE À L’APPEL À PROJET « NFC » - 54.24 Ko - N° C_2011_113
PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ « RISQUES » - OCTROI D’UNE SUBVENTION - 54.83 Ko - N° C_2011_114
LES ARCS-SUR-ARGENS - ZAC DES BRÉGUIÈRES - MODIFICATION N°4 DU POS - 100.69 Ko - N° C_2011_114
LES ARCS-SUR-ARGENS - ZAC DES BRÉGUIÈRES - MODIFICATION N°4 DU POS / PJ 01 - 554.91 Ko - N° C_2011_115
LA MOTTE – ÉTUDE URBAINE CENTRE VILLAGE / PJ 01 - 54.3 Ko - N° C_2011_115
LA MOTTE – ÉTUDE URBAINE CENTRE VILLAGE - 52.7 Ko - N° C_2011_116
CONVENTION D’ANTICIPATION FONCIÈRE EPF PACA/CAD - SECTEUR LES ARCS/LE MUY - AVENANT N°4 - 793.98 Ko - N° C_2011_116
CONVENTION D’ANTICIPATION FONCIÈRE EPF PACA/CAD - SECTEUR LES ARCS/LE MUY - AVENANT N°4 / PJ 01 - 66.08 Ko - N° C_2011_117
VOIE VERTE - LA VIGNE À VÉLO EN DRACÉNIE - 51.75 Ko - N° C_2011_118
AMPUS - RESTAURATION D’UNE GLACIÈRE - DEMANDE DE SUBVENTION - 50.78 Ko - N° C_2011_119
AMPUS - RÉHABILITATION D’UNE PASSERELLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 50.16 Ko - N° C_2011_120
TRANSPORT SCOLAIRE DU CONSEIL GÉNÉRAL - RÉVISION DU TARIF - 54.68 Ko - N° C_2011_121
ÉTUDE DE SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 51.27 Ko - N° C_2011_122
ITINÉRAIRES DE RANDONNÉES - PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION DES RANDONNEURS DRACÉNIENS - 1.01 Mo - N° C_2011_122
ITINÉRAIRES DE RANDONNÉES - PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION DES RANDONNEURS DRACÉNIENS / PJ 01 - 50.8 Ko - N° C_2011_123
AÉRODROME DU LUC/CANNET DES MAURES - PLAN D’EXPOSITION AU BRUIT - 68.58 Ko - N° C_2011_124
STRATÉGIE ÉNERGÉTIQUE DE LA DRACÉNIE - PROGRAMME D’ACTIONS - 1.48 Mo - N° C_2011_124
STRATÉGIE ÉNERGÉTIQUE DE LA DRACÉNIE - PROGRAMME D’ACTIONS / PJ 01 - 50.51 Ko - N° C_2011_79
ÉLECTION D’UN VICE-PRÉSIDENT - 49.53 Ko - N° C_2011_80
SICTIAM - ÉLECTION D’UN REPRÉSENTANT - 51.24 Ko - N° C_2011_81
CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES - GESTION CAD 2001-2009 - RAPPORT D’OBSERVATIONSDÉFINITIVES - 49.2 Ko - N° C_2011_82
RAPPORT D'ACTIVITÉS DES SERVICES 2010 - 57.61 Ko - N° C_2011_83
DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT - MODIFICATIONS - 59.51 Ko - N° C_2011_84
BUDGET 2011 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - 50.67 Ko - N° C_2011_85
CONSEIL DEDÉVELOPPEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION - ANNÉE 2012 - 53.43 Ko - N° C_2011_86
PLH – CRÉATION DE LA COMMISSION LOCALE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT - 54.83 Ko - N° C_2011_87
PLH – ATTRIBUTION DES AIDES PUBLIQUES À LA PIERRE - CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DES SERVICES DE L’ÉTAT / - 98.51 Ko - N° C_2011_87
PLH – ATTRIBUTION DES AIDES PUBLIQUES À LA PIERRE - CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DES SERVICES DE L’ÉTAT / PJ 01 - 55 Ko - N° C_2011_88
PLH – DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE -CONVENTION D’UTILISATION DES DONNÉES DEL’INFOCENTRE SISAL - 30.79 Ko - N° C_2011_88
PLH – DÉLÉGATION DESAIDES À LA PIERRE - CONVENTION D’UTILISATION DES DONNÉES DE L’INFOCENTRE SISAL / PJ 01 - 53.83 Ko - N° C_2011_89
ACCUEIL DES PERSONNES EFFECTUANT UN TRAVAIL D’INTÉRÊT GÉNÉRAL OU UNE MESURE DERÉPARATION PÉNALE - 467.54 Ko - N° C_2011_89
ACCUEIL DES PERSONNES EFFECTUANT UN TRAVAIL D’INTÉRÊT GÉNÉRAL OU UNE MESURE DERÉPARATION PÉNALE / PJ 01 - 53.69 Ko - N° C_2011_90
ASSOCIATION D’AIDE AUX VICTIMES D’INFRACTIONS DU VAR (AAVIV) - OCTROI D’UNE SUBVENTION - 51.61 Ko - N° C_2011_91
JOURNÉE MONDIALE DE LUTTE CONTRE LE SIDA - 2011 - 52.07 Ko - N° C_2011_92
COMMISSION LOCALE D’INSERTION AIRE DRACÉNOISE - DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS CAD - 50.43 Ko - N° C_2011_93
BARGEMON - AMÉNAGEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 52.21 Ko - N° C_2011_94
MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - INVESTISSEMENTS DIVERS - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 51.87 Ko - N° C_2011_95
MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ATP - RELANCE DU CONSEIL SCIENTIFIQUE - 460.47 Ko - N° C_2011_95
MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ATP - RELANCE DU CONSEIL SCIENTIFIQUE / PJ 01 - 51.47 Ko - N° C_2011_96
EXPOSITION « TEXTILES EN SYRIE » - DÉTÉRIORATION DE TAPIS - DÉDOMMAGEMENT DU PRÊTEUR - 50.19 Ko - N° C_2011_97
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ATP - CONVENTION TYPE POUR EMPRUNT AUPRÈS DE TIERS - 933.33 Ko - N° C_2011_97
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ATP - CONVENTION TYPE POUR EMPRUNT AUPRÈS DE TIERS / PJ 01 - 898.54 Ko - N° C_2011_97
DRAGUIGNAN - MUSÉE DES ATP - CONVENTION TYPE POUR EMPRUNT AUPRÈS DE TIERS / PJ 02 - 56.1 Ko - N° C_2011_98
DRAGUIGNAN – BOUTIQUE DU MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES – NOUVEAUX ARTICLES ET PRIX - 55.12 Ko - N° C_2011_99
DRAGUIGNAN - MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCÉE JEAN MOULIN - 709.67 Ko - N° C_2011_99
DRAGUIGNAN - MUSÉE COMMUNAUTAIRE DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCÉE JEAN MOULIN / PJ 01
- Conseil Communautaire du 23 Juin 2011
- 52.84 Ko - N° C_2011_045
DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU - COMPLÉMENT - 55.45 Ko - N° C_2011_046
COMPTE DE GESTION 2010 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGETS ANNEXES - 62.6 Ko - N° C_2011_047
COMPTE ADMINISTRATIF 2010 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGETS ANNEXES - 58.38 Ko - N° C_2011_048
AFFECTATION DU RÉSULTAT 2010 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGETS ANNEXES - 51.5 Ko - N° C_2011_049
ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION - 52.95 Ko - N° C_2011_050
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES - 54.06 Ko - N° C_2011_051
COMPTE DE GESTION 2010 – OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 55.44 Ko - N° C_2011_052
COMPTE ADMINISTRATIF 2010 – OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 51.65 Ko - N° C_2011_053
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2010 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 50.76 Ko - N° C_2011_054
DMISSION DE PRODUITS EN NON VALEUR - BUDGET PRINCIPAL – TRANSPORT - SPANC - 3.29 Mo - N° C_2011_054
ADMISSION DE PRODUITS EN NON VALEUR - BUDGET PRINCIPAL –TRANSPORT - SPANC PJ 01 - 50.87 Ko - N° C_2011_055
DRAGUIGNAN - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT SAIEM/CAD - CHABRAN - COLLETTES - SAINTE-BARBECOMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2010 - 564.47 Ko - N° C_2011_055
DRAGUIGNAN - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT SAIEM/CAD - CHABRAN - COLLETTES - SAINTE-BARBECOMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2010 PJ 01 - 52.46 Ko - N° C_2011_056
PLH – SOUTIEN À LA RÉNOVATION DU PARC PRIVÉ - 1.78 Mo - N° C_2011_056
PLH – SOUTIEN À LA RÉNOVATION DU PARC PRIVÉ / PJ 01 - 52.81 Ko - N° C_2011_057
PLH – CONTRAT LOCAL D’ENGAGEMENT CONTRE LA PRÉCARITE ÉNERGETIQUE - 3.85 Mo - N° C_2011_057
PLH – CONTRAT LOCAL D’ENGAGEMENT CONTRE LA PRÉCARITE ÉNERGETIQUE / PJ 01 - 51.85 Ko - N° C_2011_058
PLH – GESTION DES AIDES À L’HABITAT PRIVÉ - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE - 264.25 Ko - N° C_2011_058
PLH – GESTION DES AIDES À L’HABITAT PRIVÉ - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE / PJ 01 - 56.15 Ko - N° C_2011_059
CUCS – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 51.79 Ko - N° C_2011_060
LES ARCS SUR ARGENS -SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE - CONSTITUTION DE SERVITUDES - PARCELLE G16 - 947.51 Ko - N° C_2011_060
LES ARCS SUR ARGENS - SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE - CONSTITUTION DE SERVITUDES - PARCELLE G16 / PJ 01 - 458.18 Ko - N° C_2011_060
LES ARCS SUR ARGENS - SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE - CONSTITUTION DE SERVITUDES - PARCELLE G16 / PJ 02 - 52.06 Ko - N° C_2011_061
CONTRAT DE TERRITOIRE 2011 - DEMANDE DE SUBVENTION - 480.39 Ko - N° C_2011_061
CONTRAT DE TERRITOIRE 2011 - DEMANDE DE SUBVENTION / PJ 01 - 52.05 Ko - N° C_2011_062
CONVENTION D’ANTICIPATION FONCIERE EPF PACA/CAD SECTEUR LES ARCS/LE MUY – AVENANT N°3 - 761.27 Ko - N° C_2011_062
CONVENTION D’ANTICIPATION FONCIERE EPF PACA/CAD SECTEUR LES ARCS/LE MUY – AVENANT N°3 PJ 01 - 52.92 Ko - N° C_2011_063
LES ARCS SUR ARGENS - ZAC DES BRÉGUIÈRES - RÉVISION SIMPLIFIÉE N°3 DU POS - 505.65 Ko - N° C_2011_063
LES ARCS SUR ARGENS - ZAC DES BRÉGUIÈRES - RÉVISION SIMPLIFIÉE N°3 DU POS / PJ 01 - 54.13 Ko - N° C_2011_064
DRAGUIGNAN – THÉÂTRE COMMUNAUTAIRE – FACTURATION AUX TIERS – TARIFS - 355.31 Ko - N° C_2011_064
DRAGUIGNAN – THÉÂTRE COMMUNAUTAIRE – FACTURATION AUX TIERS – TARIFS / PJ 01 - 3.21 Mo - N° C_2011_064
DRAGUIGNAN – THÉÂTRE COMMUNAUTAIRE – FACTURATION AUX TIERS – TARIFS / PJ 02 - 51.08 Ko - N° C_2011_065
DRAGUIGNAN - MÉDIATHÈQUE COMMUNAUTAIRE - ACQUISITION DE SUPPORTS NUMÉRIQUES -DEMANDE DE SUBVENTION - 50.6 Ko - N° C_2011_066
ÉCOLES DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRES - RÈGLEMENT INTÉRIEUR - 532.84 Ko - N° C_2011_066
ÉCOLES DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRES - RÈGLEMENT INTÉRIEUR / PJ 01 - 75.21 Ko - N° C_2011_067
PERSONNELCOMMUNAUTAIRE - RÉGIME INDEMNITAIRE - 2.66 Mo - N° C_2011_067
PERSONNELCOMMUNAUTAIRE - RÉGIME INDEMNITAIRE / PJ 01 - 2.35 Mo - N° C_2011_067
PERSONNELCOMMUNAUTAIRE - RÉGIME INDEMNITAIRE / PJ 02 - 51.05 Ko - N° C_2011_068
FIGANIÈRES - JARDIN DES SENTEURS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION - RECONDUCTION - 1.12 Mo - N° C_2011_068
FIGANIÈRES - JARDIN DES SENTEURS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION - RECONDUCTION / PJ 01 - 55.39 Ko - N° C_2011_069
COLLECTE SÉLECTIVE - CONTRAT ADELPHE - PASSAGE AU BARÈME E - 52.73 Ko - N° C_2011_070
MAITRISE DE L’ÉNERGIE - DÉMARCHE ECOWATT - 451.97 Ko - N° C_2011_070
MAITRISE DE L’ÉNERGIE - DÉMARCHE ECOWATT / PJ 01 - 59.64 Ko - N° C_2011_071
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE LA DRACÉNIE - DEMANDE DE SUBVENTION 2011 - 53.55 Ko - N° C_2011_072
LORGUES - POINT INFO TOURISME RÉTROCESSION / TRANSFERT D’UN NOUVEL ÉQUIPEMENT / - 449.41 Ko - N° C_2011_072
LORGUES - POINT INFO TOURISME RÉTROCESSION / TRANSFERT D’UN NOUVEL ÉQUIPEMENT / PJ 01 - 52.19 Ko - N° C_2011_073
LA MOTTE - POINT INFO TOURISME - RÉTROCESSION - 52.22 Ko - N° C_2011_074
LA MOTTE - MOULIN DE VALLONGUE - RÉTROCESSION - 61.54 Ko - N° C_2011_075
VIDAUBAN - AMÉNAGEMENT D’UN ÉTANG - INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - 57.47 Ko - N° C_2011_076
PISCINES COMMUNAUTAIRES - TARIFS SAISON 2011/2012
- Délibérations 2012
- Conseil Communautaire du 11 Avril 2012 -
- 24.91 Ko - C_2012_014
Taux de fiscalité 2012 - CFE TH FNB FB - 23.37 Ko - C_2012_015
Taux de TEOM 2012 - 23.75 Ko - C_2012_016
Exonération de TEOM 2013 - Le Muy - Domaine des Canebières - 28.54 Ko - C_2012_017
Budgets annexes ZAC - BP 2012 - 30.94 Ko - C_2012_018
Budget 2012 - Décision modificative n°1 - 27.8 Ko - C_2012_019
Admissions de produits en non valeurs 2012 - Budgets SPANC et Transports - 45.08 Ko - C_2012_019 (PJ1)
Admissions de produits en non valeurs 2012 - Budgets SPANC et Transports - 46.72 Ko - C_2012_019 (PJ2)
Admissions de produits en non valeurs 2012 - Budgets SPANC et Transports - 23.92 Ko - C_2012_020
Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées - Rapport 2011 - 14.54 Ko - C_2012_020 (PJ)
Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées - Rapport 2011 - 27.84 Ko - C_2012_021
Budget Zones Blanches 2012 - Avance de Trésorerie - 23.25 Ko - C_2012_022
Attribution d'une subvention à l'Association des Anciens Maires et Adjoints du Var - 29.03 Ko - C_2012_023
Garanties d'emprunts - Règlement général d'octroi - 34.79 Ko - C_2012_023 (PJ)
Garanties d'emprunts - Règlement général d'octroi - 46.6 Ko - C_2012_024
PLH - Garanties d'emprunts - 28.97 Ko - C_2012_025
PLH - Avis sur le Schéma Départemental 2012-2018 pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage - 28.98 Ko - C_2012_026
PLH - Aire de grand passage des gens du voyage - Approbation du règlement intérieur et fixation des tarifs - 1.07 Mo - C_2012_026 (PJ1)
PLH - Aire de grand passage des gens du voyage - Approbation du règlement intérieur et fixation des tarifs - 1.29 Mo - C_2012_026 (PJ2)
PLH - Aire de grand passage des gens du voyage - Approbation du règlement intérieur et fixation des tarifs - 28.78 Ko - C_2012_027
PLH - Soutien à la rénovation du parc privé - Guide d'intervention - 77.14 Ko - C_2012_027 (PJ)
PLH - Soutien à la rénovation du parc privé - Guide d'intervention - 32.47 Ko - C_2012_028
Convention de délégation des aides à la pierre - Avenants - 5.75 Ko - C_2012_028 (PJ1)
Convention de délégation des aides à la pierre - Avenants - 4.97 Ko - C_2012_028 (PJ2)
Convention de délégation des aides à la pierre - Avenants - 877.06 Ko - C_2012_028 (PJ3)
Convention de délégation des aides à la pierre - Avenants - 638.38 Ko - C_2012_028 (PJ4)
Convention de délégation des aides à la pierre - Avenants - 28.18 Ko - C_2012_029
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Avenant de prorogation 2012 - 18.59 Ko - C_2012_029 (PJ)
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Avenant de prorogation 2012 - 30.95 Ko - C_2012_030
Cohésion sociale - Attribution de subventions aux associations - 182.49 Ko - C_2012_030 (PJ)
Cohésion sociale - Attribution de subventions aux associations - 29.49 Ko - C_2012_031
Violence conjugale - Formation des intervenants - 24.94 Ko - C_2012_032
Boutique du musée des Arts et Traditions Populaires - Nouveaux articles et prix - 29.1 Ko - C_2012_033
Médiathèque de Draguignan - Numérisation d'ouvrages - Demande de subvention - 28.66 Ko - C_2012_034
Entreprises innovantes - Acte Engagement CAD / INPI - 444.86 Ko - C_2012_034 (PJ)
Entreprises innovantes - Acte Engagement CAD / INPI - 28.87 Ko - C_2012_035
Var Initiative - Convention d'objectifs 2012 - Attribution d'une subvention - 1.37 Mo - C_2012_035 (PJ)
Var Initiative - Convention d'objectifs 2012 - Attribution d'une subvention - 29.43 Ko - C_2012_036
Draguignan - CFA BTP - Cession foncière - 28.91 Ko - C_2012_037
Balades Natures Commentées - Convention d'animation avec l'ONF - 1.16 Mo - C_2012_037 (PJ)
Balades Natures Commentées - Convention d'animation avec l'ONF - 27.71 Ko - C_2012_038
Balades Natures Commentées - Tarifs 2012 - 29.39 Ko - C_2012_039
Visites guidées - Convention d'animation - 1002.42 Ko - C_2012_039 (PJ)
Visites guidées - Convention d'animation - 28.93 Ko - C_2012_040
Création d'un poste de Directeur des transports et des mobilités durables - 28.28 Ko - C_2012_041
Draguignan - Utilisation et accès à la gare routière - Convention Conseil Général / CAD - 53.7 Ko - C_2012_041 (PJ1)
Draguignan - Utilisation et accès à la gare routière - Convention Conseil Général / CAD - 20.15 Ko - C_2012_041 (PJ2)
Draguignan - Utilisation et accès à la gare routière - Convention Conseil Général / CAD - 28.65 Ko - C_2012_042
Vidauban - Vente et constitution de servitudes au profit de la Société Canal de Provence - 55.52 Ko - C_2012_042 (PJ1)
Vidauban - Vente et constitution de servitudes au profit de la Société Canal de Provence - 859.46 Ko - C_2012_042 (PJ2)
Vidauban - Vente et constitution de servitudes au profit de la Société Canal de Provence - 27.89 Ko - C_2012_043
Draguignan - Acquisition pour la giratoire Bd Saint-Exupéry - 1.04 Mo - C_2012_043 (PJ)
Draguignan - Acquisition pour la giratoire Bd Saint-Exupéry - 28.49 Ko - C_2012_044
Draguignan - ZAC Chabran - Hôtel d'entreprises - Cession foncière pour la réalisation d'une rampe pour personnes à mobilité réduite
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734.05 Ko - N°2008.84
